Actes administratifs

Société Bron Cinéma - Attribution de subvention pour l'édition 2024 du festival Drôle d'endroits pour des rencontres

Acte administratif du 08 février 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 14 février 2024

Contrepartie d'image Région Auvergne Rhône-Alpes - HANDIBRON 2023

Acte administratif du 08 février 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 13 février 2024

Accord-cadre de suivi des progiciels ASTRE GF et ASTRE RH

Acte administratif du 08 février 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 13 février 2024

Rendu compte des décisions prises en application de la délibération du Conseil Municipal n° 20200716DEL2 du 16 juillet 2020

Acte administratif du 08 février 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 14 février 2024

Contrepartie d'image Région Auvergne Rhône-Alpes

Acte administratif du 05 février 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 13 février 2024

Arrêté portant consignation d’éliminer un dépôt illégal de déchets

Acte administratif du 29 janvier 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 23 février 2024

Portant interdiction d'accès à un équipement public

Acte administratif du 28 janvier 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 29 janvier 2025

Avenant relatif à l'aménagement d'un bar - Espace Albert Camus - Lot 1 démolition - gros oeuvre

Acte administratif du 23 janvier 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 24 janvier 2024