Actes administratifs

Arrêté portant autorisation de buvette à l'association EMS Bron XV rugby

Acte administratif du 22 mars 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 03 avril 2024

Avenant n° 3 au marché n° 2023-677 relatif à la construction du groupe scolaire Les Genêts Lot 3 Terrassements VRD

Acte administratif du 22 mars 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 03 avril 2024

Accord-cadre de maintenance préventive et corrective des portes automatiques, portails automatiques et rideaux métalliques motorisées

Acte administratif du 22 mars 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 03 avril 2024

Avenant n°1 au marché n° 2022-550 - Maîtrise d’œuvre pour l'extension - rénovation de l'école Jean Moulin

Acte administratif du 22 mars 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 03 avril 2024

Demande d'attribution d'une subvention pour le transfert et l’extension du CSU à l’État dans le cadre du FIPD 2024

Acte administratif du 19 mars 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 03 avril 2024

Arrêté portant autorisation de buvette à l'association Volley Bron @ Lyon Lumière

Acte administratif du 19 mars 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 03 avril 2024

Arrêté portant autorisation de buvette pour l'association BRON'Z'Amis

Acte administratif du 19 mars 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 03 avril 2024

Arrêté portant autorisation de buvette à la SARL le Bistrot de l'aviation

Acte administratif du 19 mars 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 03 avril 2024