Actes administratifs

Pôle Funéraire Public Métropole de Lyon – Rapport annuel du délégataire 2022

Acte administratif du 05 octobre 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 11 octobre 2023

Attribution des subventions "Sorties Scolaires"

Acte administratif du 05 octobre 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 11 octobre 2023

Adhésion au Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement (CAUE)

Acte administratif du 05 octobre 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 11 octobre 2023

Désignation de représentants du Conseil Municipal - Conseils d'école de Bron

Acte administratif du 05 octobre 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 17 octobre 2023

Approbation de la convocation en urgence du Conseil Municipal

Acte administratif du 05 octobre 2023

Publié le 11 octobre 2023

Rapport d'activité de la Commission Consultative des Services Publics Locaux-Année 2022

Acte administratif du 05 octobre 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 11 octobre 2023

Décision modificative n° 2 au budget principal de la Ville 2023

Acte administratif du 05 octobre 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 11 octobre 2023

Avenant n° 3 à la convention de délégation de service public pour la gestion du cinéma LES ALIZÉS

Acte administratif du 05 octobre 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 11 octobre 2023