Actes administratifs

Délégation de fonction d'Officier d'état civil à un Conseiller Municipal

Acte administratif du 18 janvier 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 24 janvier 2024

Nomination du régisseur titulaire (intérimaire) de la régie de recettes pour l'encaissement des produits de l'activité périscolaire

Acte administratif du 18 janvier 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 24 janvier 2024

Prestations de service d'assurance - Flotte automobile

Acte administratif du 17 janvier 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 18 janvier 2024

Interdiction d'accès à l'Hôtel de Ville et ses dépendances du domaine public

Acte administratif du 14 janvier 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 29 janvier 2025

Création d'un poste de Police et DSIT

Acte administratif du 11 janvier 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 12 janvier 2024

Avenant n° 1 à l'accord-cadre n° 2022-551 de fourniture de cylindres, de serrures et clés sur organigramme

Acte administratif du 11 janvier 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 12 janvier 2024

Maîtrise d’œuvre pour la construction d'une crèche de 24 berceaux site Elise Deroche

Acte administratif du 30 décembre 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 30 janvier 2023

Avenant n° 2 au marché n° 21-335 de location et maintenance d'une machine de mise sous pli

Acte administratif du 27 décembre 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 02 janvier 2024