Actes administratifs

Convention d'investissement pour accompagner le remplacement de l’intégralité du parc d’éclairage scénique de l’Espace Albert Camus et du Centre chorégraphique Pôle Pik

Acte administratif du 19 juin 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 21 juin 2024

Avenant à la convention cadre avec l'Agence Locale de l’Énergie et du Climat de l'agglomération lyonnaise (ALEC) - Programme de l'année 2024

Acte administratif du 19 juin 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 21 juin 2024

Compte de gestion 2023 - Budget annexe du Cinéma Les Alizés

Acte administratif du 19 juin 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 25 juin 2024

Budget annexe du cinéma Les Alizés - Présentation du compte administratif 2023 et du rapport annuel du délégataire

Acte administratif du 19 juin 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 25 juin 2024

Avenant au règlement du temps de travail

Acte administratif du 19 juin 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 21 juin 2024

Association culturelle Bron Cumbernauld - Attribution d'une subvention exceptionnelle 2024 pour le 50ème anniversaire de jumelage

Acte administratif du 19 juin 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 21 juin 2024

Affectation du résultat de fonctionnement de l'exercice 2023 budget principal Ville de Bron

Acte administratif du 19 juin 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 21 juin 2024

Convention locale d'Application du Contrat de Ville 2024-2030

Acte administratif du 19 juin 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 21 juin 2024