Actes administratifs

Accord-cadre de travaux de maçonnerie

Acte administratif du 19 septembre 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 25 octobre 2023

Arrêté d'autorisation d'occupation du domaine public

Acte administratif du 18 septembre 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 18 septembre 2023

Arrêté de circulation

Acte administratif du 13 septembre 2023 - Auteur Fabien BAGNON, Vice-Président délégué à la voirie et mobilités actives Métropole de Lyon

Publié le 13 septembre 2023

: Autorisation de pose d'enseignes - LEADER INTERIM

Acte administratif du 13 septembre 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 09 novembre 2023

Avenant n° 1 au marché de maintenance des installations de production de chauffage , ECS et climatisation

Acte administratif du 12 septembre 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 25 octobre 2023

Arrêté portant déport - M. Fatih DEMIRAY

Acte administratif du 11 septembre 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 09 novembre 2023

Arrêté portant déport Mme Marion CARRIER

Acte administratif du 11 septembre 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 09 novembre 2023

Avis sur le dossier de déclaration d’utilité publique (DUP) du projet d’aménagement d’une ligne de bus à haut niveau de service (BHNS) entre les quartiers de la Part Dieu et Sept Chemins

Acte administratif du 11 septembre 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 11 septembre 2023