Actes administratifs

Budget principal Ville - Présentation du compte administratif 2023 et bilan des acquisitions et cessions immobilières 2023

Acte administratif du 19 juin 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 25 juin 2024

Budget annexe du cinéma Les Alizés - Affectation du résultat de fonctionnement de l'exercice 2023 et approbation de la décision modificative n° 1 au budget 2024

Acte administratif du 19 juin 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 25 juin 2024

Attribution des subventions aux associations et aux organismes pour l'année 2024 - 3ème campagne

Acte administratif du 19 juin 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 21 juin 2024

Maison des Jeunes et de la Culture (MJC) Louis Aragon - Approbation de l'avenant n° 1 à la convention d’objectifs 2024

Acte administratif du 19 juin 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 21 juin 2024

Modification des tarifs de la pause méridienne

Acte administratif du 19 juin 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 21 juin 2024

Conventions de servitudes autorisant le passage de canalisations en acier sur les parcelles cadastrées E 1112 et C 1870

Acte administratif du 19 juin 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 21 juin 2024

Arrêté portant autorisation de buvette à l'association Les Brons Copains - 21 juin 2024

Acte administratif du 18 juin 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 18 juin 2024

Arrêté portant autorisation de travaux dans un Établissement Recevant du Public (E.R.P.) de 5ème catégorie AT 069 029 24 00012 - Salle Elsa Triollet

Acte administratif du 18 juin 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 19 juin 2024