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Décision
Avenants de transfert de l'accord-cadre n° 2021-345 et des marchés n° 2022-564 et n° 2023- 677 à la société Cheval Paysages
Acte administratif du 08 février 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron
Publié le 13 février 2024
Contrepartie d'image Région Auvergne Rhône-Alpes
Acte administratif du 05 février 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron
Arrêté Municipal
Arrêté portant consignation d’éliminer un dépôt illégal de déchets
Acte administratif du 29 janvier 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron
Publié le 23 février 2024
Portant interdiction d'accès à un équipement public
Acte administratif du 28 janvier 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron
Publié le 29 janvier 2025
Accord-cadre travaux d'électricité dans les bâtiments communaux
Acte administratif du 23 janvier 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron
Publié le 24 janvier 2024
Avenant n° 4 à l'accord-cadre n° 2020-239 relatif à la fourniture de mobilier pour les écoles et les restaurants scolaires - Lot 2 : mobilier restaurant scolaire
Création d'un poste de Police Municipale et de la DSIT - Lot 9 plâtrerie-peinture-faux plafonds
Droit de voirie - modification du mode de calcul pour les occupations liées à une activité commerciale
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