11533

Actes administratifs

Filtrer par:

Affichage des résultats 1657 à 1664 sur 1868 au total.

Arrêté Municipal

POLICE MUNICIPALE

Arrêté municipal portant interdiction de vente, de mise à disposition aux mineurs et de consommation de protoxyde d’azote

Acte administratif du

Publié le

Délibération

VIE ASSOCIATIVE

Association EQUAL - Approbation de l'avenant n° 1 à la convention d’objectifs 2022 et attribution de subventions Contrat Territorial Global pour l'année en cours

Acte administratif du - Auteur JEREMIE BREAUD

Publié le

Délibération

FINANCES

Création du budget annexe "Cinéma les Alizés"

Acte administratif du - Auteur JEREMIE BREAUD

Publié le

Délibération

FINANCES

Admissions en non valeur et créances éteintes

Acte administratif du - Auteur JEREMIE BREAUD

Publié le

Délibération

FONCIER

Convention de servitude autorisant l’implantation et le passage de câbles HTA Enedis sur le terrain situé 27 rue Marcel Sembat

Acte administratif du - Auteur Jérémie BREAUD

Publié le

Délibération

AFFAIRES CIVILES

Pôle Funéraire Public Métropole de Lyon - Rapport annuel du délégataire 2021

Acte administratif du - Auteur Jérémie BREAUD

Publié le

Délibération

VIE ASSOCIATIVE

Association Courir Pour Elles - Attribution d'une subvention

Acte administratif du - Auteur Jérémie BREAUD

Publié le

Délibération

VIE ASSOCIATIVE

Comité des fêtes de la Compagnie de Gendarmerie de Bron - Attribution d'une subvention

Acte administratif du - Auteur Jérémie BREAUD

Publié le

Vous n'avez pas trouvé ce que vous cherchiez ?

Rechercher