Actes administratifs

Fournitures scolaires

Acte administratif du 03 avril 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 05 avril 2023

Désignation de la Personne Responsable de l'Accès Aux Documents Administratifs (PRADA)

Acte administratif du 03 avril 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 03 avril 2023

Délégation d'Officier d'état civil à un Conseiller Municipal

Acte administratif du 03 avril 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 03 avril 2023

Délégation de fonction à Madame Maryam EL GUIZANI, Conseillère Municipale

Acte administratif du 03 avril 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 03 avril 2023

Travaux d'extension du groupe scolaire Pierre Cot

Acte administratif du 03 avril 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 05 avril 2023

Diagnostic phytosanitaire du patrimoine arboré

Acte administratif du 03 avril 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 05 avril 2023

Avenant n° 1 au marché n° 2022-495 - Maîtrise d’œuvre pour la création d'un poste de police municipale et de locaux tertiaires

Acte administratif du 30 mars 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 03 avril 2023

Nomination d'un deuxième mandataire sur la régie de recettes pour l'encaissement des droits de place sur les marchés forains.

Acte administratif du 29 mars 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 29 mars 2023