Actes administratifs

Arrêté portant autorisation de buvette à l'association Club Pétanque Bron Terraillon - 11 juin 2024 de 10H30 à 16H00

Acte administratif du 14 juin 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 14 juin 2024

Nomination du régisseur titulaire de la régie de recettes pour l'encaissement des produits de l'activité périscolaire

Acte administratif du 14 juin 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 14 juin 2024

compte-rendu succinct du conseil d'administration du CCAS du 13 juin 2024

Acte administratif du 13 juin 2024 - Auteur Jérémie Bréaud, Maire

Publié le 20 juin 2024

Avenant n° 1 au marché n° 2023-641 Aménagement d'un Bar - Espace Albert Camus - Lot n° 2 : Plâtrerie peinture - Faux plafonds - Sols souples

Acte administratif du 05 juin 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 05 juin 2024

Avenant n° 1 au marché n° 2024-768 Maîtrise d’œuvre pour la rénovation thermique du groupe scolaire Jean Jaurès

Acte administratif du 05 juin 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 05 juin 2024

Arrêté permission de stationnement - Terrasse de café et restaurant CHE DELIZIA

Acte administratif du 05 juin 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 05 juin 2024

Arrêté portant décision d’autorisation pour l’organisation d’une manifestation exceptionnelle dans un Établissement Recevant du Public (E.R.P.) non prévu à cet effet. ME 069 029 24 00002 le 11 juin 2024

Acte administratif du 05 juin 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 05 juin 2024

Arrêté portant autorisation de travaux dans un Établissement Recevant du Public (E.R.P.) AT 069 029 24 00026 - LA HALLE

Acte administratif du 05 juin 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 05 juin 2024