Actes administratifs

Avis sur le dossier de déclaration d’utilité publique (DUP) du projet d’aménagement d’une ligne de bus à haut niveau de service (BHNS) entre les quartiers de la Part Dieu et Sept Chemins

Acte administratif du 11 septembre 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 11 septembre 2023

Avenant n° 1 au marché n° 23-614 de travaux d'extension GS Pierre COT-Lot n° 2 : Gros œuvre - Maçonnerie

Acte administratif du 07 septembre 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 25 octobre 2023

Arrêté préfectoral relatif à la mise en situation d'alerte renforcée sécheresse de l'axe Saône et des eaux superficielles des bassins versants de la Brévenne, du Garon, de l'Yzeron et de l'Est Lyonnais.

Acte administratif du 06 septembre 2023 - Auteur Fabienne BUCCIO, Préfète de la région Auvergne-Rhône-Alpes

Publié le 08 septembre 2023

Arrêté portant délégation de signature à des fonctionnaires territoriaux-Fabienne GAGET

Acte administratif du 31 août 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 09 novembre 2023

Arrêté portant délégation de signature à des fonctionnaires territoriaux- Djamila BOUTRA

Acte administratif du 31 août 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 09 novembre 2023

Arrêté portant délégation de fonction à des fonctionnaires territoriaux-Carole BORDONADO

Acte administratif du 31 août 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 09 novembre 2023

Arrêté portant délégation de signature à des fonctionnaires territoriaux-Margot VICTOR

Acte administratif du 31 août 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 09 novembre 2023

Arrêté portant délégation de fonction d'officier d'état civil à un conseiller municipal

Acte administratif du 31 août 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 09 novembre 2023