Actes administratifs

Nomination du régisseur titulaire, des régisseurs suppléant et mandataires de la régie de recettes pour l'encaissement des produits du cimetière communal

Acte administratif du 28 septembre 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 09 novembre 2023

Accord-cadre insertion sociale et professionnelle pour des prestations de nettoyage et interventions apparentées lot 2 et lot 4

Acte administratif du 25 septembre 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 25 octobre 2023

Arrêté portant délégation d'officier d'état civil à un Conseiller Municipal

Acte administratif du 20 septembre 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 09 novembre 2023

Acquisition, mise en œuvre et maintenance d'un Système d'Archivage Électronique

Acte administratif du 19 septembre 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 25 octobre 2023

Accord-cadre de travaux de maçonnerie

Acte administratif du 19 septembre 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 25 octobre 2023

Accord-cadre de fourniture de matériels de plomberie

Acte administratif du 19 septembre 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 25 octobre 2023

Arrêté portant réglementation temporaire du stationnement

Acte administratif du 19 septembre 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 19 septembre 2023

Modification de l'acte constitutif de la régie d'avances générale de la Ville de Bron

Acte administratif du 19 septembre 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 25 octobre 2023