Actes administratifs

REVALORISATION DES TARIFS DES SPORTS ET DE LA VIE ASSOCIATIVE

PROCES-VERBAL DU CM DU 06 OCTOBRE 2022

Publié le 22 novembre 2022

Désignation du lauréat du concours de maîtrise d’œuvre pour l'extension - rénovation de l'école Jean Moulin

Règlement intérieur du marché de Noël

Nomination d'un deuxième mandataire suppléant sur la régie de recettes pour l'encaissement des droits de place sur les marchés forains.

Arrêté tableau avancement grade adjoint technique principal 2e classe

Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 26 juin 2023

Arrêté portant réglementation de la circulation

Auteur Fabien BAGNON, Vice-Président de la Métropole de Lyon délégué à la voirie et aux mobilités actives

Publié le 17 janvier 2025

Portant numérotation de voirie – 6 bis rue Sergent Butin

Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 06 mars 2024