Actes administratifs

Accord-cadre de fourniture de matériels de plomberie

Acte administratif du 19 septembre 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 25 octobre 2023

Arrêté portant réglementation temporaire du stationnement

Acte administratif du 19 septembre 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 19 septembre 2023

Modification de l'acte constitutif de la régie d'avances générale de la Ville de Bron

Acte administratif du 19 septembre 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 25 octobre 2023

Arrêté d'autorisation d'occupation du domaine public

Acte administratif du 18 septembre 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 18 septembre 2023

: Autorisation de pose d'enseignes - LEADER INTERIM

Acte administratif du 13 septembre 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 09 novembre 2023

Arrêté de circulation

Acte administratif du 13 septembre 2023 - Auteur Fabien BAGNON, Vice-Président délégué à la voirie et mobilités actives Métropole de Lyon

Publié le 13 septembre 2023

Avenant n° 1 au marché de maintenance des installations de production de chauffage , ECS et climatisation

Acte administratif du 12 septembre 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 25 octobre 2023

Arrêté portant déport Mme Marion CARRIER

Acte administratif du 11 septembre 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 09 novembre 2023