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Décision
Accord-cadre insertion sociale et professionnelle pour des prestations de nettoyage et interventions apparentées lot 2 et lot 4
Acte administratif du 25 septembre 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron
Publié le 25 octobre 2023
Arrêté Municipal
Arrêté portant délégation d'officier d'état civil à un Conseiller Municipal
Acte administratif du 20 septembre 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron
Publié le 09 novembre 2023
Accord-cadre de fourniture de matériels de plomberie
Acte administratif du 19 septembre 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron
Arrêté portant réglementation temporaire du stationnement
Publié le 19 septembre 2023
Modification de l'acte constitutif de la régie d'avances générale de la Ville de Bron
Avenant n° 1 au marché de construction du groupe scolaire Les Genêts - Lot 1 : Désamiantage
Accord-cadre pour l'extension et la maintenance du dispositif de vidéoprotection de la Ville
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