Actes administratifs

Arrêté portant habilitation d'accès aux données et informations du répertoire électoral unique à des agents territoriaux

Acte administratif du 23 février 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 23 février 2024

Avenant n° 3 à l'accord-cadre n° 2020-238 : Fourniture de mobilier pour les écoles et les restaurants scolaires - Lot n° 1 mobilier scolaire

Acte administratif du 23 février 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 23 février 2024

Délégation de fonction d'Officier d'état-civil à un Conseiller Municipal

Acte administratif du 19 février 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 23 février 2024

Contrepartie d'image Région Auvergne Rhône-Alpes

Acte administratif du 14 février 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 14 février 2024

Contrepartie d'image Région Auvergne Rhône-Alpes

Acte administratif du 14 février 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 23 février 2024

Arrêté portant délégations de signature aux agents affectés à la Direction des Services au Citoyen

Acte administratif du 14 février 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 23 février 2024

Compte-rendu succinct du Conseil d'administration du Centre Communal d'Action Sociale de Bron du 12 février 2024

Acte administratif du 12 février 2024 - Auteur Jérémie Bréaud, Maire

Publié le 14 février 2024

Portant numérotation de voirie – 10 et 12 chemin Vieux

Acte administratif du 08 février 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 23 février 2024