Actes administratifs

Association École de musique Harmonie la Glaneuse - Approbation de la convention d’objectifs et attribution de subventions pour l'année 2023

Acte administratif du 19 décembre 2022 - Auteur Jérémie Bréaud, Maire de Bron

Publié le 21 décembre 2022

Adhésion à l'Association Française des Correspondants à la protection des Données à caractère Personnel (AFCDP)

Acte administratif du 19 décembre 2022 - Auteur Jérémie Bréaud, Maire de Bron

Publié le 21 décembre 2022

Association la Maison des Essarts - Approbation de la convention d’objectifs et attribution de subventions pour l'année 2023

Acte administratif du 19 décembre 2022 - Auteur Jérémie Bréaud, Maire de Bron

Publié le 21 décembre 2022

Recensement de la population

Acte administratif du 19 décembre 2022 - Auteur Jérémie Bréaud, Maire de Bron

Publié le 21 décembre 2022

Association Réussir l’Insertion à Bron – RIB - Approbation de la convention d’objectifs et attribution de subventions pour l'année 2023

Acte administratif du 19 décembre 2022 - Auteur Jérémie Bréaud, Maire de Bron

Publié le 21 décembre 2022

Demande d'agrément pour un service civique dans le cadre de l'Agenda 2030

Acte administratif du 19 décembre 2022 - Auteur Jeremie Bréaud Maire de Bron

Publié le 21 décembre 2022

Avenant n° 2 marché n° 2018-33 - services d'assurances pour la commune et le CCAS - lot n° 4 : Flotte automobile auto-mission

Acte administratif du 16 décembre 2022 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 16 décembre 2022

Arrêté de coordination individuel

Acte administratif du 09 décembre 2022 - Auteur Fabien BAGNON, Vice-Président délégué à la voirie et aux mobilités actives

Publié le 09 décembre 2022