Actes administratifs

Avenants n° 5 à l'accord-cadre n° 2020-180 et à l'accord-cadre n° 2020-185 relatifs à la fourniture d'EPI, vêtements de travail, vêtements et chaussures de sports, chaussures de sécurité pour les lots 1 et 4

Acte administratif du 26 juin 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 25 octobre 2023

Arrêté tableau avancement grade technicien principal 1ere classe

Acte administratif du 26 juin 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 26 juin 2023

Avenant n° 2 à l'accord cadre n° 2021-263 d'entretien et maintenance des ascenseurs

Acte administratif du 26 juin 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 25 octobre 2023

Arrêté cadre sécheresse fixant le cadre des mesures de gestion et de préservation de la ressource en eau en période de sécheresse du territoire interdépartemental de l'Est Lyonnais

Acte administratif du 22 juin 2023 - Auteur Fabienne BUCCIO, Préfète de la région Auvergne-Rhône-Alpes

Publié le 27 juin 2023

Arrêté cadre sécheresse fixant le cadre des mesures de gestion et de préservation de la ressource en eau en période de sécheresse du territoire interdépartemental de l'Est Lyonnais

Acte administratif du 22 juin 2023 - Auteur Fabienne BUCCIO, Préfète de la région Auvergne-Rhône-Alpes

Publié le 27 juin 2023

Création du Pass "Les B[r]ons Plans"

Acte administratif du 20 juin 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 27 juin 2023

Affectation du résultat de fonctionnement de l'exercice 2022 budget principal Ville de Bron

Acte administratif du 20 juin 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 27 juin 2023

Demande de subvention auprès de l’État pour le fonds d’accélération de la transition écologique dans les territoires dit « Fonds vert »

Acte administratif du 20 juin 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 27 juin 2023