Actes administratifs

Renouvellement de l'adhésion à l'AMF 69-Année 2023

Acte administratif du 01 mars 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 06 mars 2023

Avenant n° 10 à l'accord-cadre n° 2020-169 relatif à la fourniture de produits et matériels d'entretien - ouate : lot n° 1 : produits et matériels d'entretien

Acte administratif du 28 février 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 06 mars 2023

Avenant n° 3 à l'accord-cadre n° 2021-355 relatif à l'impression et au façonnage du bulletin municipal et de ses suppléments

Acte administratif du 28 février 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 06 mars 2023

Compte-rendu succinct du Conseil d'administration du Centre Communal d'Action Sociale de Bron du 27 février 2023

Acte administratif du 27 février 2023 - Auteur Jérémie Bréaud, Maire

Publié le 13 mars 2023

Retrait de délégation de fonction à M.Stevens BOBI, Conseiller Municipal délégué

Acte administratif du 23 février 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 23 février 2023

Retrait de délégation de fonction à M. Hervé THIBAUD, 12ème adjoint

Acte administratif du 23 février 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 23 février 2023

Arrêté portant délégation de fonction d'officier d'état civil à un conseiller municipal

Acte administratif du 23 février 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 23 février 2023

Retrait de délégation de fonction à M. Jean-Baptiste DOZOLME, Conseiller Municipal délégué

Acte administratif du 23 février 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 23 février 2023