11533

Actes administratifs

Filtrer par:

Affichage des résultats 1873 à 1880 sur 2073 au total.

Délibération

FONCIER

Parc Rosa Parks - Régularisation foncière avec la SERL et la Métropole de Lyon

Acte administratif du - Auteur Jérémie BREAUD

Publié le

Délibération

VIE ASSOCIATIVE

Association Comité du Personnel de la Ville de Bron (COP) - Approbation de l'avenant n°1 à la convention d'objectifs 2022

Acte administratif du - Auteur Jérémie BREAUD

Publié le

Délibération

VIE ASSOCIATIVE

Carré Rouge - Attribution d'une subvention 2022

Acte administratif du - Auteur Jérémie BREAUD

Publié le

Délibération

INSERTION

Groupement d’Intérêt Public MMIe Adhésion de 19 nouvelles communes

Acte administratif du - Auteur Jérémie BREAUD

Publié le

Délibération

ECLAIRAGE PUBLIC

Modification des statuts du SIGERLY

Acte administratif du - Auteur Jérémie BREAUD

Publié le

Délibération

GESTION DES AFFAIRES MUNICIPALES

Rapport d'activité de la Commission Consultative des Services Publics Locaux-Année 2021

Acte administratif du - Auteur JEREMIE BREAUD

Publié le

Délibération

ADMINISTRATION GENERALE

Rapport sur les actions entreprises à la suite des observations de la Chambre Régionale des Comptes

Acte administratif du - Auteur Jérémie BREAUD

Publié le

Délibération

VIE ASSOCIATIVE

Association Centre Social et Culturel Gérard Philipe - CSCGP - Approbation de l'avenant n° 1 à la convention d’objectifs 2022 et attribution de subventions Contrat Territorial Global pour l'année en cours

Acte administratif du - Auteur JEREMIE BREAUD

Publié le

Vous n'avez pas trouvé ce que vous cherchiez ?

Rechercher