Actes administratifs

Revalorisation des tarifs des Sports et de la Vie Associative

Acte administratif du 30 juin 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 25 octobre 2023

Compte-rendu succinct du Conseil d'administration du Centre Communal d'Action Sociale de Bron du 27 juin 2023

Acte administratif du 27 juin 2023 - Auteur Jérémie Bréaud, Maire

Publié le 03 juillet 2023

Avenant n° 11 à l'accord-cadre n° 2020-169 relatif à la fourniture de produits et matériels d'entretien - ouate : lot n° 1 : produits et matériels d'entretien

Acte administratif du 26 juin 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 25 octobre 2023

Arrêté tableau avancement grade ingénieur principal

Acte administratif du 26 juin 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 26 juin 2023

Arrêté tableau avancement grade agent territorial spécial des écoles maternelles principal 1ere classe

Acte administratif du 26 juin 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 26 juin 2023

Arrêté tableau avancement grade assistant de conservation principal 1ere classe

Acte administratif du 26 juin 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 26 juin 2023

Arrêté tableau avancement grade bibliothécaire principal

Acte administratif du 26 juin 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 26 juin 2023

Avenant n ° 9 à l'accord-cadre n° 2020-171 relatif à la fourniture de produits et matériels d'entretien-ouate - lot 2 : ouate

Acte administratif du 26 juin 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 25 octobre 2023