Actes administratifs

Convention d'utilisation d'un stand de tir par la Police Municipale

Acte administratif du 11 avril 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 13 avril 2023

Conclusion d'un protocole transactionnel

Acte administratif du 07 avril 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 11 avril 2023

Le Centre d’Information sur les Droits des Femmes et des Familles du Rhône Arc Alpin Interdépartemental (CIDFF Rhône Arc Alpin) - Approbation de la convention d’objectifs et attribution de subvention pour l'année 2023

Acte administratif du 06 avril 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 12 avril 2023

Modification de la décision du 18 décembre 2001 portant institution d'une régie de recettes pour l'encaissement des produits du cimetière communal

Acte administratif du 06 avril 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 11 avril 2023

Subvention à la structure culturelle "La Ferme du Vinatier" du centre hospitalier Le Vinatier

Acte administratif du 06 avril 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 12 avril 2023

Subventions pour l’acquisition de dispositifs de lutte contre le moustique tigre en 2023

Acte administratif du 06 avril 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 12 avril 2023

Rapport sur la qualité des eaux destinées à la consommation humaine et sur le prix et la qualité des services publics de l'eau potable et de l'assainissement Rapport annuel 2021

Acte administratif du 06 avril 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 12 avril 2023

Demande de subventions auprès de la Métropole de Lyon

Acte administratif du 06 avril 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 12 avril 2023