Actes administratifs

Arrêté d'occupation du domaine public et réglementation de la circulation et du stationnement

Acte administratif du 30 septembre 2025 - Auteur Fabien BAGNON, Vice-Président délégué à la voirie et aux mobilités actives - Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 30 septembre 2025

Arrêté portant réglementation du stationnement

Acte administratif du 29 septembre 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 29 septembre 2025

Arrêté portant réglementation du stationnement

Acte administratif du 29 septembre 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 29 septembre 2025

Avenant relatif à l'extension et à la rénovation de l'école Jean Moulin lot n° 12 "Menuiserie intérieure - Cloison mobile - Mobilier"

Acte administratif du 29 septembre 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 01 octobre 2025

Construction du pôle d’équipements publics de Parilly Coordination sécurité et protection de la santé

Acte administratif du 29 septembre 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 01 octobre 2025

Avenant relatif à l'extension et à la rénovation de l'école Jean Moulin lot n° 18 "VRD"

Acte administratif du 29 septembre 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 01 octobre 2025

Étude de stationnement sur tout le territoire de la Ville

Acte administratif du 29 septembre 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 01 octobre 2025

Mise à disposition d'un logement de type 2 n° 8 au 45 avenue Ferdinand Buisson 69500 BRON à l'ASUL BRON, représenté par ses co-présidents

Acte administratif du 29 septembre 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 01 octobre 2025