Actes administratifs

Désignation de représentants du Conseil Municipal Association du Fort de Bron

Acte administratif du 24 juin 2026 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 02 juillet 2026

Désignation des représentants du Conseil Municipal - Association de gestion du fichier commun de la demande locative sociale du Rhône

Acte administratif du 24 juin 2026 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 02 juillet 2026

Désignation de représentants du Conseil Municipal - IUT de l’Université Lumière Lyon 2

Acte administratif du 24 juin 2026 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 02 juillet 2026

Désignation de représentant du Conseil Municipal au CEREMA

Acte administratif du 24 juin 2026 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 02 juillet 2026

Commissions municipales - création

Acte administratif du 24 juin 2026 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 02 juillet 2026

Attribution des subventions aux associations et aux organismes pour l'année 2026

Acte administratif du 24 juin 2026 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 02 juillet 2026

Arrêté de coordination individuel

Acte administratif du 24 juin 2026 - Auteur Pierre OLIVER - Vice-Président délégué à la voirie, aux circulations intelligentes et à la fluidité du trafic

Publié le 24 juin 2026

Commission de délégation de service public - Désignation des membres titulaires et suppléants

Acte administratif du 24 juin 2026 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 02 juillet 2026