Actes administratifs

portant autorisation et réglementation d'un tir d'artifice de divertissement - 30 mai 2026

Acte administratif du 18 mai 2026 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 18 mai 2026

Permission de stationnement - terrasse de café et restaurant BRASSERIE DES ARCADES - Année 2026

Acte administratif du 14 mai 2026 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 14 mai 2026

portant autorisation de buvette à l'association 3iS Lyon - jeudi 4 juin 2026

Acte administratif du 14 mai 2026 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 14 mai 2026

Portant autorisation de buvette à l'association RT FACILITES - TRAPANI - vendredi 15 et samedi 16 mai 2026

Acte administratif du 14 mai 2026 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 14 mai 2026

Nomination du régisseur titulaire de la régie de recettes et d'avances pour le fonctionnement du centre de loisirs, les animations sportives et l'école municipale des sports

Acte administratif du 13 mai 2026 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 13 mars 2026

Interdiction partielle et temporaire d'accéder à l'immeuble situé 159 avenue Franklin Roosevelt / rue Louis Ailloud (parcelle cadastrée F 1780)

Acte administratif du 12 mai 2026 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 13 mai 2026

Portant autorisation de buvette à l'association Sou des écoles supers parents - Jules Ferry - Bron - dimanche 26 avril 2026

Acte administratif du 04 mai 2026 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 04 mai 2026

Autorisation temporaire d'occupation du domaine public par un véhicule de restauration mobile sur 5 emplacements du parking situé au 33 rue du 35ème Régiment d'Aviation - 1er juillet au 31 décembre 2026

Acte administratif du 04 mai 2026 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 04 mai 2026