Actes administratifs

Compte rendu succinct du conseil d'administration du CCAS du 27 avril 2026

Acte administratif du 27 avril 2026 - Auteur Jérémie Bréaud, Maire

Publié le 04 mai 2026

portant autorisation de buvette à l'association Life Fun and Dance - samedi 13 juin 2026

Acte administratif du 27 avril 2026 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 27 avril 2026

Arrêté portant réglementation sur le stationnement

Acte administratif du 27 avril 2026 - Auteur Jérémie BRÉAUD - Maire de Bron

Publié le 28 avril 2026

Portant autorisation de buvette à l'association Les Étoiles de Marcus - les samedis 9, 16 et 23 mai 2026

Acte administratif du 27 avril 2026 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 27 avril 2026

Arrêté portant réglementation sur le stationnement

Acte administratif du 27 avril 2026 - Auteur Jérémie BRÉAUD - Maire de Bron

Publié le 28 avril 2026

Autorisation de buvette à l'établissement Aubercail - vendredi 1er, samedi 2 mai 2026

Acte administratif du 27 avril 2026 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 27 avril 2026

Communication de l'état récapitulatif annuel des indemnités perçues par les élus - année 2025

Acte administratif du 23 avril 2026 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 27 avril 2026

Cession de l'ancien chemin communal, situé avenue Jean Monnet et non cadastré au profit des sociétés Novotel et Aréa

Acte administratif du 23 avril 2026 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 27 avril 2026