Actes administratifs

arrêté de circulation et stationnement

Acte administratif du 08 octobre 2025 - Auteur Fabien BAGNON vice -président de la Métropole

Publié le 09 octobre 2025

arrêté de circulation et stationnement

Acte administratif du 08 octobre 2025

Publié le 09 octobre 2025

arrêté de circulation et stationnement

Acte administratif du 08 octobre 2025 - Auteur Fabien BAGNON vice -président de la Métropole

Publié le 09 octobre 2025

arrêt de circulation et stationnement

Acte administratif du 08 octobre 2025 - Auteur Fabien BAGNON vice -président de la Métropole

Publié le 09 octobre 2025

arrêté de circulation et stationnement

Acte administratif du 08 octobre 2025 - Auteur Fabien BAGNON vice -président de la Métropole

Publié le 09 octobre 2025

Avenant n° 1 relatif à l'accord-cadre n° 2023-624 Prestations de sécurité lot n° 3 "surveillance du centre nautique"

Acte administratif du 07 octobre 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 08 octobre 2025

Avenant n° 2 au marché n° 2023-697 - Construction du groupe scolaire Les Genêts lot n° 6 Étanchéité couverture

Acte administratif du 07 octobre 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 08 octobre 2025

portant autorisation de travaux dans un Établissement Recevant du Public (E.R.P.) de 5ème catégorie AT n° 069 029 25 00043 inscrite dans le PC n° 069 029 23 00047 M01 POLICE MUNICIPALE

Acte administratif du 07 octobre 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 08 octobre 2025