Actes administratifs

Convention tri-partite entre la Ville, l’Éducation Nationale et ITINOVA pour le groupe scolaire Elisabeth et Robert Badinter

Acte administratif du 23 juin 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 26 juin 2025

Budget principal de la Ville de Bron - Compte de gestion 2024

Acte administratif du 23 juin 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 26 juin 2025

Budget principal de la Ville - Décision modificative n° 1 au budget 2025

Acte administratif du 23 juin 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 26 juin 2025

Budget annexe du cinéma Les Alizés - Présentation du compte administratif 2024 et du rapport annuel du délégataire

Acte administratif du 23 juin 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 26 juin 2025

Association Sporting Club Bron Terraillon - Attribution d'une subvention exceptionnelle pour un tournoi de foot adapté

Acte administratif du 23 juin 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 26 juin 2025

Association Enfants des Quartiers et Universités de l’Agglomération Lyonnaise (EQUAL) - Approbation de l'avenant n° 1 à la convention d'objectifs 2025

Acte administratif du 23 juin 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 27 juin 2025

Modification de la délibération n° 20220203DEL49 en date du 3 février 2022 portant adoption du nouveau régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP)

Acte administratif du 23 juin 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 27 juin 2025

Convention entre la Ville de BRON et le SIGERLy, relative aux conditions de mise en oeuvre des Illuminations de fin d'année

Acte administratif du 23 juin 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 27 juin 2025