Actes administratifs

Portant numérotation de voirie - 24 A - 24 B - 24 C et 24 D avenue Pierre Allard

Acte administratif du 10 décembre 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 10 décembre 2025

Avenant n° 2 au contrat de Service YPVE n° 91034

Acte administratif du 10 décembre 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 10 décembre 2025

Portant habilitation d'accès aux données et informations du répertoire électoral unique à des agents territoriaux - F. P.

Acte administratif du 03 décembre 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 03 décembre 2025

Portant numérotation de voirie - 24 A - 24 B - 24 C et 24 D avenue Pierre Allard

Acte administratif du 02 décembre 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 03 décembre 2025

Avenant n° 1 à l'accord cadre n° 2024-767 - Impression et façonnage du bulletin municipal

Acte administratif du 02 décembre 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 03 décembre 2025

Avenant n° 1 au marché n° 2024-741 relatif à la création d'un Poste de Police et DSIT - lot n° 13 "CVC - Plomberie"

Acte administratif du 02 décembre 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 03 décembre 2025

portant autorisation de travaux dans un Établissement Recevant du Public (E.R.P.) AT n° 069 029 25 00052 Magasin CASTORAMA

Acte administratif du 27 novembre 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 28 novembre 2025

Portant habilitation d'accès aux données et informations du répertoire électoral unique à des agents territoriaux - S. A.

Acte administratif du 27 novembre 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 28 novembre 2025