Actes administratifs

Arrêté portant décision de fermeture au public d’un Établissement Recevant du Public (E.R.P.) CH LE VINATIER bâtiment 336

Acte administratif du 24 décembre 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 06 janvier 2025

Réglementation temporaire du stationnement - Installation d'un camion de restauration, 79 avenue Ferdinand Buisson à BRON du 1er janvier au 31 mars 2025

Acte administratif du 24 décembre 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 06 janvier 2025

Autorisation temporaire d'occupation du domaine public par un véhicule de restauration mobile sur 5 emplacements du parking situé au 33 rue du 35ème Régiment d'Aviation

Acte administratif du 24 décembre 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 06 janvier 2025

Avenant n° 1 au marché n° 2024-742 Création d'un poste de Police et DSIT lot n° 14 Électricité

Acte administratif du 24 décembre 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 06 janvier 2025

Portant autorisation de travaux dans un Établissement Recevant du Public (E.R.P.) de 5ème catégorie AT n° 069 029 24 00061 BUREAU DE TABAC - 5 rue Paul Pic

Acte administratif du 24 décembre 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 06 janvier 2025

Autorisation de buvette à l'association Bron en Fête - 8 février 2025

Acte administratif du 24 décembre 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 06 janvier 2025

Autorisation temporaire d'occupation du domaine public par un véhicule de restauration mobile - "IL PICCOLO PIZZA" du 1er janvier au 31 mars 2025

Acte administratif du 24 décembre 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 06 janvier 2025

Accord-cadre entretien et maintenance des ascenseurs

Acte administratif du 17 décembre 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 06 janvier 2025