11533

Actes administratifs

Filtrer par:

Affichage des résultats 753 à 760 sur 2216 au total.

Arrêté Municipal

VIE ASSOCIATIVE

Portant autorisation de buvette pour l'association BELE SET ART - 5 avril 2025

Acte administratif du - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le

Arrêté Municipal

URBANISME

Portant autorisation de travaux dans un Établissement Recevant du Public (E.R.P.) AT n° 069 029 25 00002 inscrite dans le PC n°069 029 25 00001 PARKING COUVERT – 332 avenue Général de Gaulle

Acte administratif du - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le

Arrêté Municipal

COMMERCE

Permission de stationnement - Terrasse de restaurant AU PAIN DE BRON 2025

Acte administratif du - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le

Arrêté Municipal

FINANCES

Portant délégation de signature pour la gestion des relations avec les fournisseurs de la commune au sein de la Direction des politiques territoriales

Acte administratif du - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le

Arrêté Municipal

VIE ASSOCIATIVE

Portant autorisation de buvette à l'association Sporting Club Bron Terraillon - 14 juin 2025

Acte administratif du - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le

Arrêté Municipal

VOIRIE

Portant rectificatif de la numérotation de voirie - 312-314 avenue Général de Gaulle et 1 à 13 et 2 à 26 impasse de la Cité Mignot

Acte administratif du - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le

Arrêté Municipal

FINANCES

Prolongation du régisseur titulaire (intérimaire) de la régie de recettes et d'avances pour le fonctionnement du centre de loisirs, les animations sportives et l'école municipale des sports

Acte administratif du - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le

Décision

DSIT

Contrat de maintenance et assistance GMA

Acte administratif du - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le

Vous n'avez pas trouvé ce que vous cherchiez ?

Rechercher