Actes administratifs

Portant habilitation d'accès aux données et informations du répertoire électoral unique à des agents territoriaux - S. A.

Acte administratif du 27 novembre 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 28 novembre 2025

Portant habilitation d'accès aux données et informations du répertoire électoral unique à des agents territoriaux - Z. M.

Acte administratif du 27 novembre 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 28 novembre 2025

portant autorisation de travaux dans un Établissement Recevant du Public (E.R.P.) AT n° 069 029 25 00057 VINATIER

Acte administratif du 27 novembre 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 28 novembre 2025

Portant habilitation d'accès aux données et informations du répertoire électoral unique à des agents territoriaux - C. Z.

Acte administratif du 27 novembre 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 28 novembre 2025

Portant habilitation d'accès aux données et informations du répertoire électoral unique à des agents territoriaux - V. V.

Acte administratif du 27 novembre 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 28 novembre 2025

Portant habilitation d'accès aux données et informations du répertoire électoral unique à des agents territoriaux - K. L.

Acte administratif du 27 novembre 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 28 novembre 2025

Budget principal - Budget 2025 - Virement de crédits entre chapitres - Virement n° 3

Acte administratif du 27 novembre 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 28 novembre 2025

Portant autorisation de buvette à l'association Bron Boxing Academy - 22 novembre 2025

Acte administratif du 24 novembre 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 24 novembre 2025