11533

Actes administratifs

Filtrer par:

Affichage des résultats 753 à 760 sur 2285 au total.

Arrêté Municipal

VIE ASSOCIATIVE

Portant autorisation de buvette à l'association CPBT - 28 août 2025

Acte administratif du - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le

Arrêté Municipal

FINANCES

Délégation de signature, Direction Générale des Services Techniques

Acte administratif du - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le

Arrêté Municipal

FINANCES

Nomination de mandataires sur la régie de recettes du réseau des bibliothèques de la Ville de Bron

Acte administratif du - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le

Décision

COMMANDE PUBLIQUE

Avenant n° 1 Assistance à Maitrise d'Ouvrage pour la construction du pôle d'équipements publics pour Parilly

Acte administratif du - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le

Décision

COMMANDE PUBLIQUE

Avenants au marché Les Genets Lot n° 3 et n° 4

Acte administratif du - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le

Décision

DSIT

Renouvellement contrat Optim Dette et Optim Prospective

Acte administratif du - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le

Arrêté Municipal

ACTION EDUCATIVE

Désignation des représentants du Maire au sein des conseils d'école

Acte administratif du - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le

Arrêté Municipal

VIE ASSOCIATIVE

Portant autorisation de buvette à l'association Bron Lutte Olympique - 14 juin 2025

Acte administratif du - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le

Vous n'avez pas trouvé ce que vous cherchiez ?

Rechercher