Actes administratifs

Avenants au marché Création d'un poste de Police et DSIT lot n° 4, 6, 9, 11 et 14

Acte administratif du 16 avril 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 06 mai 2025

Délégation de fonction d'officier d'état civil à un conseiller municipal - 17 avril 2025

Acte administratif du 16 avril 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 17 avril 2025

Rénovation d'un terrain de rugby en gazon synthétique - Stade Pierre Duboeuf.

Acte administratif du 16 avril 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 06 mai 2025

Travaux d'amélioration des installations de traitement d'eau du Centre Nautique de Bron

Acte administratif du 16 avril 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 06 mai 2025

Avenants accord-cadre - Fourniture de vêtements, chaussures de travail et EPI - Lots 1 à 4

Acte administratif du 16 avril 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 17 avril 2025

Portant autorisation de buvette à l'association CPBT - 28 août 2025

Acte administratif du 16 avril 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 16 avril 2025

Délégation de signature, Direction Générale des Services Techniques

Acte administratif du 16 avril 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 17 avril 2025

Nomination de mandataires sur la régie de recettes du réseau des bibliothèques de la Ville de Bron

Acte administratif du 16 avril 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 06 mai 2025