Actes administratifs

Portant autorisation de buvette à l'association RT FACILITES - TRAPANI - 11 et 12 juillet 2025

Acte administratif du 25 juin 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 04 juillet 2025

Portant autorisation de travaux dans un Établissement Recevant du Public (E.R.P.) AT n° 069 029 25 00028 HFME

Acte administratif du 25 juin 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 04 juillet 2025

Dénomination mandataire suppléant et mandataires sur la régie de recettes et d'avances pour l'encaissement des droits et des redevances à percevoir pour le centre nautique André Sousi

Acte administratif du 25 juin 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 25 juin 2025

Renouvellement contrat NEOVIGIE - Protection Sécurité des Salariés

Acte administratif du 25 juin 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 08 juillet 2025

Portant interdiction d'accès à un équipement public

Acte administratif du 25 juin 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 25 juin 2025

Compte-rendu succinct du Conseil d'administration du Centre Communal d'Action Sociale de Bron du 24 juin 2025

Acte administratif du 24 juin 2025 - Auteur Jérémie Bréaud, Maire

Publié le 26 juin 2025

Association Enfants des Quartiers et Universités de l’Agglomération Lyonnaise (EQUAL) - Approbation de l'avenant n° 1 à la convention d'objectifs 2025

Acte administratif du 23 juin 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 27 juin 2025

Modification de la délibération n° 20220203DEL49 en date du 3 février 2022 portant adoption du nouveau régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP)

Acte administratif du 23 juin 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 27 juin 2025