Actes administratifs

Déclaration sans suite de la procédure relative à l'Assistance à Maîtrise d'Ouvrage pour le renforcement de la vidéoprotection

Acte administratif du 28 janvier 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 29 janvier 2025

Délimitation de la Place de la Liberté

Acte administratif du 28 janvier 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 29 janvier 2025

Contrat de location pour un logement de type 4 n° 71 au 67 rue Christian Lacouture 69500 BRON à l'Association LE MAS, représentée par sa Présidente

Acte administratif du 28 janvier 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 29 janvier 2025

Accord-cadre Travaux de maçonnerie n° 2023-692

Acte administratif du 28 janvier 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 29 janvier 2025

Arrêté portant réglementation de la circulation et du stationnement

Acte administratif du 24 janvier 2025 - Auteur Fabien BAGNON, Vice-Président de la Métropole de Lyon délégué à la voirie et aux mobilités actives - Jérémie BRÉAUD, Maire de BRON

Publié le 24 janvier 2025

Arrêté portant autorisation de buvette au CLUB DE L'AIR LYON BRON - 22 et 23 mars 2025

Acte administratif du 16 janvier 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 29 janvier 2025

Fonctionnement EAJE La Clairière

Acte administratif du 14 janvier 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 29 janvier 2025

Arrêté portant autorisation de buvette à l'association EMS BRON XV RUGBY - 8 février 2025

Acte administratif du 07 janvier 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 29 janvier 2025