Actes administratifs

Portant refus de travaux dans un Établissement Recevant du Public (E.R.P.) AT n° 069 029 25 00015 inscrite dans le PC n° 069 029 25 00006 MESTRE

Acte administratif du 08 avril 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 09 avril 2025

compte-rendu succinct du conseil d'administration du CCAS du 7 avril 2025

Acte administratif du 07 avril 2025 - Auteur Jérémie Bréaud, Maire - Président du CCAS

Publié le 09 avril 2025

Portant autorisation de buvette à l'association CPBT - 29-30-31 août 2025

Acte administratif du 04 avril 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 04 avril 2025

Portant autorisation de buvette à l'association Fort de Bron - 4 juin au 11 juillet 2025

Acte administratif du 04 avril 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 04 avril 2025

Portant autorisation de buvette à l'association 3iS Lyon - 5 juin 2025

Acte administratif du 04 avril 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 04 avril 2025

Contrat de maintenance du progiciel GMAO-GOLD

Acte administratif du 04 avril 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 07 avril 2025

Portant autorisation de buvette à l'association Chasseurs d'orages - 26 et 27 avril 2025

Acte administratif du 04 avril 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 04 avril 2025

Portant autorisation de buvette à l'association Fort de Bron - 4 et 5 octobre 2025

Acte administratif du 04 avril 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 04 avril 2025