Actes administratifs

Aménagement de l'aire de jeux du square de l'académie d'escrime

Acte administratif du 17 décembre 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 06 janvier 2025

Renouvellement de la cotisation à l'Association Française des Correspondants à la protection des Données à caractère Personnel (AFCDP) 2025

Acte administratif du 17 décembre 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 06 janvier 2025

Avenant n° 2 au marché n° 2022-550 : maîtrise d’œuvre pour l'extension-rénovation de l'école Jean Moulin

Acte administratif du 17 décembre 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 06 janvier 2025

Accord-cadre entretien et maintenance des ascenseurs

Acte administratif du 17 décembre 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 06 janvier 2025

Budget principal de la ville - Budget 2024 - Décision modificative n° 3

Acte administratif du 16 décembre 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 20 décembre 2024

Portant diverses mesures d’interdiction temporaire pendant les fêtes de fin d'année 2024

Acte administratif du 13 décembre 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 06 janvier 2025

Portant transfert d'un abonnement à la société KHALLOUKI DISTRIBUTION sur les marchés du lundi et du vendredi, place de la Liberté à Bron

Acte administratif du 13 décembre 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 06 janvier 2025

Avenants aux marchés relatifs aux travaux d'extension du groupe scolaire Pierre Cot : lot n° 2, 3, 7 et 12

Acte administratif du 13 décembre 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 06 janvier 2025