Actes administratifs

Association la Maison des Essarts - Approbation de la convention d’objectifs et attribution de subventions pour l'année 2026

Acte administratif du 11 décembre 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 17 décembre 2025

AssociationLe Réveil des Classes - L'Interclasse - Attribution de subvention pour l'année 2026

Acte administratif du 11 décembre 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 17 décembre 2025

Association Racing Club Bron Décines Natation - RCBDN - Approbation de la convention d’objectifs et attribution de subvention pour l'année 2026

Acte administratif du 11 décembre 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 17 décembre 2025

Avenant n° 1 n° 2025-873 - lot n° 1 - Préparation de terrain - VRD - espaces verts et Avenant n° 1 n° 2025-876 - lot n° 5 - Traitement de façade - Bardage relatifs à la Construction d'une crèche de 24 berceaux - Élise Deroche

Acte administratif du 10 décembre 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 10 décembre 2025

Portant autorisation de buvette à l'association Volley Bron Lyon Lumière - samedi 7 février 2026

Acte administratif du 10 décembre 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 10 décembre 2025

Portant numérotation de voirie - 24 A - 24 B - 24 C et 24 D avenue Pierre Allard

Acte administratif du 10 décembre 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 10 décembre 2025

Avenant n° 2 au contrat de Service YPVE n° 91034

Acte administratif du 10 décembre 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 10 décembre 2025

Portant numérotation de voirie – 29 rue Jean Lurçat

Acte administratif du 10 décembre 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 10 décembre 2025