11533

Actes administratifs

Filtrer par:

Affichage des résultats 769 à 776 sur 2427 au total.

Arrêté Municipal

TRANQUILLITE PUBLIQUE

Portant interdiction d'accès à un équipement public

Acte administratif du - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le

Compte-rendu

AFFAIRES SOCIALES

Compte-rendu succinct du Conseil d'administration du Centre Communal d'Action Sociale de Bron du 24 juin 2025

Acte administratif du - Auteur Jérémie Bréaud, Maire

Publié le

Délibération

ACTION EDUCATIVE

Dénomination du nouveau groupe scolaire issu de la restructuration et de l’agrandissement de l'école maternelle Les Genêts

Acte administratif du - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le

Délibération

FONCIER

Cession d'une partie du terrain cadastré B 1151 située avenue Ferdinand Buisson

Acte administratif du - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le

Délibération

FINANCES

Budget principal de la Ville de Bron - Affectation définitive du résultat de fonctionnement de l'exercice 2024

Acte administratif du - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le

Délibération

FINANCES

Budget annexe du cinéma Les Alizés - Présentation du compte administratif 2024 et du rapport annuel du délégataire

Acte administratif du - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le

Délibération

VIE ASSOCIATIVE

Attribution des subventions aux associations et aux organismes pour l'année 2025

Acte administratif du - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le

Délibération

VIE ASSOCIATIVE

Association Comité Bron-Grimma échanges franco-allemands - Attribution d'une subvention exceptionnelle pour l'année 2025

Acte administratif du - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le

Vous n'avez pas trouvé ce que vous cherchiez ?

Rechercher