Actes administratifs

Mise à disposition d'un logement de type 3 n° 57 situé 63 rue de la Paix 69500 BRON

Acte administratif du 21 octobre 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 21 octobre 2025

Portant transfert de l'abonnement de Madame Blandine MANTIO à la société Trésor d'Italie, représentée par Monsieur Yohan BACCARINI sur les marchés des mercredis et dimanches place Curial

Acte administratif du 21 octobre 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 21 octobre 2025

Cessation de fonction et nomination mandataire sur la régie de recettes et d'avances pour l'encaissement des droits et des redevances à percevoir et des remboursements pour le centre nautique André Sousi

Acte administratif du 21 octobre 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 24 octobre 2025

Autorisation temporaire d'occupation du domaine public par un véhicule de restauration mobile sur le site des Galeries Lafayette au 209 boulevard Pinel à Bron - 1er janvier au 30 juin 2026

Acte administratif du 21 octobre 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 21 octobre 2025

portant délégation de signature dans le domaine des finances communales

Acte administratif du 21 octobre 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 21 octobre 2025

Portant refus de travaux dans un Établissement Recevant du Public (E.R.P.) AT n° 069 029 25 00035 INTERMARCHÉ GENAS

Acte administratif du 21 octobre 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 21 octobre 2025

Mise à disposition d'un logement de type 3 n° 58 situé au 63 rue de la Paix 69500 BRON au Bron Boxing Academy

Acte administratif du 21 octobre 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 21 octobre 2025

Portant transfert de l'abonnement de Monsieur BENZOUAK Boudali à la SARL LILA MODE sur les marchés des lundis et vendredis place de la Liberté

Acte administratif du 21 octobre 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 21 octobre 2025