Actes administratifs

Convention entre la Ville de BRON, le SIGERLy et les propriétaires de voies et lotissements privés, relative aux conditions de prise en charge de l'éclairage des voies privées ouvertes à la circulation publique

Acte administratif du 23 juin 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 27 juin 2025

Programmation sociale 2025 du Contrat de Ville

Acte administratif du 23 juin 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 27 juin 2025

Dénomination du nouveau groupe scolaire issu de la restructuration et de l’agrandissement de l'école maternelle Les Genêts

Acte administratif du 23 juin 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 26 juin 2025

Cession d'une partie du terrain cadastré B 1151 située avenue Ferdinand Buisson

Acte administratif du 23 juin 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 26 juin 2025

Budget principal de la Ville de Bron - Affectation définitive du résultat de fonctionnement de l'exercice 2024

Acte administratif du 23 juin 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 26 juin 2025

Budget annexe du cinéma Les Alizés - Présentation du compte administratif 2024 et du rapport annuel du délégataire

Acte administratif du 23 juin 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 26 juin 2025

Attribution des subventions aux associations et aux organismes pour l'année 2025

Acte administratif du 23 juin 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 26 juin 2025

Association Comité Bron-Grimma échanges franco-allemands - Attribution d'une subvention exceptionnelle pour l'année 2025

Acte administratif du 23 juin 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 27 juin 2025