Actes administratifs

Avenant n° 1 relatif à l'accord-cadre n° 2023-602 travaux de plâtrerie peinture

Acte administratif du 11 juin 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 13 juin 2025

Portant autorisation de buvette à l'association Académie de danse - 21 juin 2025

Acte administratif du 11 juin 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 11 juin 2025

Portant autorisation et réglementation d'un tir d'artifice de divertissement - 29 juin 2025

Acte administratif du 11 juin 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 12 juin 2025

Avenant n° 1 au marché n° 2023-712 relatif à la construction du groupe scolaire Les Genêts Lot n° 14 "Peinture - Nettoyage"

Acte administratif du 11 juin 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 13 juin 2025

Signature du bail commercial concernant le local 148 bis avenue Franklin Roosevelt à Bron

Acte administratif du 11 juin 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 11 juin 2025

Portant transfert des abonnements sur les marchés des lundis et vendredis, place de la Liberté à Bron.

Acte administratif du 11 juin 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 28 juillet 2025

Portant autorisation de buvette à l'association Les Bron Copains - 21 juin 2025

Acte administratif du 02 juin 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 02 juin 2025

Portant décision d’autorisation pour l’organisation d’une manifestation exceptionnelle dans un Établissement Recevant du Public (E.R.P.) non prévu à cet effet. ME 069 029 24 00001 HFME

Acte administratif du 28 mai 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 02 juin 2025