Actes administratifs

Arrêté portant autorisation de buvette du comité du personnel de la Ville de Bron - 18 décembre 2024

Acte administratif du 29 novembre 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 06 janvier 2025

refus de travaux dans un Établissement Recevant du Public (E.R.P.) AT n° 069 029 24 00056 SARL SAUVIE

Acte administratif du 29 novembre 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 06 janvier 2025

Autorisation de travaux dans un Établissement Recevant du Public (E.R.P.) de 5ème catégorie AT n° 069 029 00055 ILIONA COIFFURE

Acte administratif du 26 novembre 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 27 novembre 2024

Délégation de fonction d'Officier d'état-civil à un Conseiller Municipal

Acte administratif du 26 novembre 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 27 novembre 2024

Renouvellement contrat d'hébergement logiciel GEODP

Acte administratif du 26 novembre 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 27 novembre 2024

Avenant n° 1 au marché n° 2023-579 - Étanchéité des merlons en terre du Fort de Bron

Acte administratif du 26 novembre 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 27 novembre 2024

Autorisation de travaux dans un Établissement Recevant du Public (E.R.P.) de 5ème catégorie AT n° 069 029 24 00051 LOCAUX 41 rue de la Pagère

Acte administratif du 26 novembre 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 27 novembre 2024

Contrat de maintenance des logiciels WebDelib et I-Delibre

Acte administratif du 26 novembre 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 27 novembre 2024