Actes administratifs

Avenant n° 1 au marché n° 2023-660 Construction de locaux à destination médicale - Lot n° 6 Plâtrerie/plafond suspendu/peinture

Acte administratif du 15 juillet 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 16 juillet 2024

Avenant au marché n° 2023-611 - Maîtrise d’œuvre pour la construction d'une crèche de 24 berceaux.

Acte administratif du 15 juillet 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 16 juillet 2024

Avenant n° 3 au marché n° 2023-639 Aménagement d'un Bar - Espace Albert Camus Lot 1 : Démolition Gros oeuvre

Acte administratif du 15 juillet 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 16 juillet 2024

Avenant n° 1 au marché n° 2023-679 - Construction du groupe scolaire Les Genêts lot n° 5 "Charpente bois - MOB/bardages"

Acte administratif du 15 juillet 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 16 juillet 2024

Arrêté portant refus de travaux dans un Établissement Recevant du Public (E.R.P.) AT n° 069 029 24 00030 CREMATORIUM DE LA MÉTROPOLE DE LYON

Acte administratif du 15 juillet 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 16 juillet 2024

Réglementation temporaire du stationnement - Installation d'un camion de restauration, 79 avenue Ferdinand Buisson à BRON

Acte administratif du 08 juillet 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 09 juillet 2024

Délégation de fonction d'officier d'état-civil à un Conseiller Municipal

Acte administratif du 08 juillet 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 09 juillet 2024

Arrêté permission de stationnement - Terrasse de restaurant UNE CAVE A BRON

Acte administratif du 08 juillet 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 09 juillet 2024