Actes administratifs

portant autorisation de travaux dans un Établissement Recevant du Public (E.R.P.) AT n° 069 029 25 00041 – C C BIOS - CHAUSSEA

Acte administratif du 07 octobre 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 08 octobre 2025

Convention de mise à disposition de moyens dans le cadre du Plan Intercommunal de Sauvegarde

Acte administratif du 02 octobre 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 07 octobre 2025

DÉVELOPPEMENT DURABLE - Avenant à la convention cadre avec l'Agence Locale de l’Énergie et du Climat de l'agglomération lyonnaise (ALEC) 2023-2026

Acte administratif du 02 octobre 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 07 octobre 2025

Rapport d'activité de la Commission Consultative des Services Publics Locaux - Année 2024

Acte administratif du 02 octobre 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 07 octobre 2025

Modification du périmètre scolaire

Acte administratif du 02 octobre 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 07 octobre 2025

SPL Pôle Funéraire Publique de la Métropole de Lyon – Rapport annuel du mandataire 2024

Acte administratif du 02 octobre 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 07 octobre 2025

Attribution des subventions aux associations et aux organismes pour l'année 2025

Acte administratif du 02 octobre 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 07 octobre 2025

Budget principal de la Ville - Budget 2025 - Décision modificative n° 2

Acte administratif du 02 octobre 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 07 octobre 2025