Actes administratifs

Construction d'une crèche 24 berceaux Elise Deroche - lot 4 Etanchéité

Acte administratif du 20 mai 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 20 mai 2025

Portant interdiction d'accès à un équipement public

Acte administratif du 20 mai 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 23 mai 2025

Avenant n° 1 à l'accord cadre n° 2024-734 relatif à la fourniture de produits et matériels d'entretien et ouate.

Acte administratif du 20 mai 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 20 mai 2025

Portant numérotation de voirie - 19 allée des Sorbiers

Acte administratif du 20 mai 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 21 mai 2025

Mise à disposition d'un logement de type 3 n° 29 situé au groupe scolaire Jean Jaurès - 45 rue Roger Salengro 69500 BRON

Acte administratif du 20 mai 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 23 mai 2025

Arrêté portant réglementation de la circulation

Acte administratif du 16 mai 2025 - Auteur Fabien BAGNON, Vice-Président délégué à la voirie et aux mobilités actives

Publié le 20 mai 2025

Permission de stationnement - Terrasse de restaurant LE BON CAFE

Acte administratif du 12 mai 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 12 mai 2025

Portant autorisation et réglementation d'un tir d'artifice de divertissement - Hippodrome de Parilly - 24 mai 2025

Acte administratif du 12 mai 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 13 mai 2025