Actes administratifs

Création du marché de la Clairière

Acte administratif du 13 février 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 20 février 2025

Association Comité Bron-Grimma échanges franco-allemands - Attribution de subvention pour l'année 2025

Acte administratif du 13 février 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 20 février 2025

Association Volley Bron @ Lyon Lumière - Attribution d'une subvention pour l'année 2025

Acte administratif du 13 février 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 20 février 2025

Multi Services Développement - Attribution de subvention pour l'année 2025

Acte administratif du 13 février 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 20 février 2025

Stérilisation et identification des chats errants - Convention avec 30 Millions d'Amis

Acte administratif du 13 février 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 20 février 2025

Secteur Genêts Kimmerling : Avenants aux Conventions de Projet Urbain Partenarial (PUP) et à la Convention de Transfert de Maitrise d'Ouvrage (CTMO)

Acte administratif du 13 février 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 20 février 2025

Règlement de la commission d'attribution des logements de la Commune de Bron

Acte administratif du 13 février 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 20 février 2025

Désignation d'un référent déontologue pour les élus

Acte administratif du 13 février 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 20 février 2025