Actes administratifs

Avenant n° 1 au contrat de maintenance et de support de la solution de télétransmission des documents entre la collectivité, ses partenaires et son autorité de contrôle (S2Low)

Acte administratif du 28 mai 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 02 juin 2025

Rétrocession à la Ville d'une concession funéraire

Acte administratif du 28 mai 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 02 juin 2025

Autorisation de buvette à l'association Bron en Fête - 13 septembre 2025

Acte administratif du 28 mai 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 02 juin 2025

Arrêté portant autorisation de buvette à l'association ASCP de Bron -11 juin 2025

Acte administratif du 28 mai 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 02 juin 2025

Portant autorisation de buvette à l'association Une Cave à Bron - les 4, 11, 18 et 25 juin 2025

Acte administratif du 28 mai 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 02 juin 2025

Portant autorisation de buvette à l'association Volley Bron Lyon Lumière - dimanche 31 août 2025

Acte administratif du 28 mai 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 02 juin 2025

Portant décision d’autorisation pour l’organisation d’une manifestation exceptionnelle dans un Établissement Recevant du Public (E.R.P.) non prévu à cet effet. ME 069 029 24 00001 HFME

Acte administratif du 28 mai 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 02 juin 2025

Renouvellement contrat d'abonnement Atelier Salarial formule PREMIUM

Acte administratif du 28 mai 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 02 juin 2025