Actes administratifs

Avenant 1 à l'accord-cadre n° 2023-615 Fournitures scolaires

Acte administratif du 21 novembre 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 22 novembre 2024

mise à disposition d'un logement de type 3 n° 58 situé au 63 rue de la Paix 69500 BRON

Acte administratif du 21 novembre 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 22 novembre 2024

Arrêté portant autorisation de buvette de l'EARL DE L'ABBAYE - 16 novembre

Acte administratif du 21 novembre 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 26 novembre 2024

Avenant n° 2 au contrat de maintenance et assistance GMA pour la gestion des associations et réservations de salles

Acte administratif du 21 novembre 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 22 novembre 2024

portant autorisation de buvette à l'association Bron commerces - jeudi 21 novembre 2024

Acte administratif du 21 novembre 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 26 novembre 2024

Arrêté portant autorisation de buvette à l'association Markadas Bron Club - 14-15 décembre 2024

Acte administratif du 21 novembre 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 26 novembre 2024

portant autorisation de buvette à l'association Espoir Cancer 23 novembre 2024

Acte administratif du 15 novembre 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 26 novembre 2024

portant autorisation de travaux dans un Établissement Recevant du Public (E.R.P.) de 5ème catégorie AT n° 069 029 24 00049 inscrite dans le PC 069 029 24 00047 BOULANGERIE ARICI

Acte administratif du 15 novembre 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 26 novembre 2024