Actes administratifs

Avenant relatif à l'extension et la rénovation de l'école Jean Moulin - lot n° 13 : Serrurerie

Acte administratif du 13 octobre 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 16 octobre 2025

Portant autorisation de buvette à l'association amicale des étudiants en pharmacie de Lyon25 octobre 2025

Acte administratif du 13 octobre 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 16 octobre 2025

Contrat de location pour un logement de type 4 n° 73 au 67 rue Christian Lacouture 69500 BRON

Acte administratif du 13 octobre 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 16 octobre 2025

stationnement

Acte administratif du 10 octobre 2025 - Auteur Monsieur ABDESSELAM

Publié le 06 octobre 2025

Mise à disposition d'un logement de type 2 n° 8 au 45 avenue Ferdinand Buisson 69500 BRON à l'ASUL BRON

Acte administratif du 07 octobre 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 08 octobre 2025

Avenant n° 2 à l'accord cadre n° 2024-814 - Acquisition et maintenance des nouveaux outils du centre de services de la DSIT

Acte administratif du 07 octobre 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 08 octobre 2025

portant autorisation de création d'une coquille vide pour un Établissement Recevant du Public (E.R.P.) RESTAURANT – 7 allée Général Benoist

Acte administratif du 07 octobre 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 08 octobre 2025

portant autorisation de travaux dans un Établissement Recevant du Public (E.R.P.) AT n° 069 029 25 00042 – CC BIOS – TAPE A L’OEIL

Acte administratif du 07 octobre 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 08 octobre 2025