Actes administratifs

portant délégation de signature dans le domaine des finances communales

Acte administratif du 21 octobre 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 21 octobre 2025

Compte rendu succinct du conseil d'administration du CCAS du 20 octobre 2025

Acte administratif du 20 octobre 2025 - Auteur Jérémie Bréaud, Maire

Publié le 22 octobre 2025

Mise en demeure et mesure d'exécution d'office d'entretien de la parcelle de terrain en raisons des risques sanitaires et liés à la salubrité et hygiène publics

Acte administratif du 14 octobre 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 16 octobre 2025

Avenant relatif à l'extension et à la rénovation de l'école Jean Moulin lot n° 4 "CharpenteBois"

Acte administratif du 13 octobre 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 16 octobre 2025

Avenant relatif à l'extension et la rénovation de l'école Jean Moulin - lot n° 13 : Serrurerie

Acte administratif du 13 octobre 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 16 octobre 2025

Portant autorisation de buvette à l'association amicale des étudiants en pharmacie de Lyon25 octobre 2025

Acte administratif du 13 octobre 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 16 octobre 2025

Contrat de location pour un logement de type 4 n° 73 au 67 rue Christian Lacouture 69500 BRON

Acte administratif du 13 octobre 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 16 octobre 2025

stationnement

Acte administratif du 10 octobre 2025 - Auteur Monsieur ABDESSELAM

Publié le 06 octobre 2025