Actes administratifs

Portant autorisation de buvette à l'association Espoir Cancer - 21 juin 2025

Acte administratif du 16 juin 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 16 juin 2025

Portant autorisation de travaux dans un Établissement Recevant du Public (E.R.P.) AT n° 069 029 25 00020 UNIVERSITÉ LUMIÈRE LYON 2 – BAT A B C D à Bron

Acte administratif du 16 juin 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 04 juillet 2025

Désignation des personnalités qualifiées pour le jury de concours de maîtrise d’œuvre pour la construction du Pôle d’Équipements Publics de Parilly

Acte administratif du 16 juin 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 19 juin 2025

Portant refus de travaux dans un Établissement Recevant du Public (E.R.P.) AT n° 069 029 25 00021 CABINET MÉDICAL SPÉCIALISÉ EN OPHTALMOLOGIE – 39 avenue Camille Rousset à Bron

Acte administratif du 16 juin 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 04 juillet 2025

Portant délégation de fonction d'officier d'état-civil à des fonctionnaires territoriaux

Acte administratif du 16 juin 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 18 juin 2025

Arrêté portant réglementation de la circulation et du stationnement

Acte administratif du 12 juin 2025 - Auteur Fabien BAGNON, Vice-Président délégué à la voirie et aux mobilités actives - Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 12 juin 2025

Portant autorisation de buvette à l'association Académie de danse - 21 juin 2025

Acte administratif du 11 juin 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 11 juin 2025

Portant autorisation et réglementation d'un tir d'artifice de divertissement - 29 juin 2025

Acte administratif du 11 juin 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 12 juin 2025