Actes administratifs

Réglementation temporaire du stationnement - Installation d'un camion de restauration, "IL PICCOLO PIZZA" 79 avenue Ferdinand Buisson à BRON du 1er janvier au 31 mars 2026

Acte administratif du 21 octobre 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 21 octobre 2025

Portant autorisation de travaux dans un Établissement Recevant du Public (E.R.P.) AT n° 069 029 25 00051 C C BIOS - CENTRAKOR

Acte administratif du 21 octobre 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 21 octobre 2025

Portant autorisation de travaux dans un Établissement Recevant du Public (E.R.P.) AT n° 069 029 25 00040 ALLTRICKS

Acte administratif du 21 octobre 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 21 octobre 2025

Avenant n° AVPLUS-2025-1101 au contrat de maintenance n° 220905 du logiciel Technocarte

Acte administratif du 21 octobre 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 21 octobre 2025

portant autorisation de buvette à l'association Association Ligue Auvergne Rhône Alpes - du 6 et 7 décembre 2025

Acte administratif du 21 octobre 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 21 octobre 2025

Autorisation temporaire d'occupation du domaine public par un véhicule de restauration mobile sur 5 emplacements du parking situé au 33 rue du 35ème Régiment d'Aviation - 1er janvier au 30 juin 2026

Acte administratif du 21 octobre 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 21 octobre 2025

Autorisation temporaire d'occupation du domaine public par un véhicule de restauration mobile-"IL PICCOLO PIZZA" du 1er janvier au 31 mars 2026

Acte administratif du 21 octobre 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 21 octobre 2025

Portant délégation de signature pour la gestion des relations avec les fournisseurs de la commune au sein de la Direction des Sports et de la Vie Associative

Acte administratif du 21 octobre 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 21 octobre 2025