Actes administratifs

Association Sporting Club Bron Terraillon - SCBT - Approbation de la convention d’objectifs et attribution de subvention pour l'année 2025

Acte administratif du 12 décembre 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 18 décembre 2024

Convention métropolitaine GSUP / ATFPB 2025-2030

Acte administratif du 12 décembre 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 18 décembre 2024

Association la Maison des Essarts - Approbation de la convention d’objectifs et attribution de subventions pour l'année 2025

Acte administratif du 12 décembre 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 18 décembre 2024

Dispositif des Bons associatifs - Attribution de subventions aux associations pour l'année 2024

Acte administratif du 12 décembre 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 18 décembre 2024

Association Mission Locale Bron Décines Meyzieu - Approbation de la convention d’objectifs et attribution d'une subvention pour l'année 2025

Acte administratif du 12 décembre 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 18 décembre 2024

compte-rendu succinct du conseil d'administration du CCAS du 9 décembre 2024

Acte administratif du 09 décembre 2024 - Auteur Jérémie Bréaud, Maire - Président du CCAS

Publié le 11 décembre 2024

Portant numérotation de voirie - 6 - 8 rue des Cadets de la Gendarmerie Nationale

Acte administratif du 07 décembre 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 06 janvier 2025

: Autorisation de travaux dans un Établissement Recevant du Public (E.R.P.) de 5ème catégorie AT n° 069 029 24 00054 CABINET ORTHOPHONIE CHIVAL

Acte administratif du 07 décembre 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 06 janvier 2025