Actes administratifs

Budget annexe du cinéma Les Alizés - Budget primitif pour l'année 2025

Acte administratif du 10 avril 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 17 avril 2025

Attribution du Prix de la Ville

Acte administratif du 10 avril 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 17 avril 2025

Association culturelle Bron Cumbernauld - Attribution de subvention pour l'année 2025

Acte administratif du 10 avril 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 17 avril 2025

Convention cadre de coopération pour la mise en œuvre et le suivi d'une démarche d'achat socialement responsable avec la MMI'e

Acte administratif du 10 avril 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 17 avril 2025

Portant autorisation de création d'une coquille vide pour un Établissement Recevant du Public (E.R.P.) de 5ème catégorie AT n° 069 029 24 00080 COQUILLE VIDE 4-8 rue de l’Industrie / 5-7 rue du Vinatier

Acte administratif du 08 avril 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 09 avril 2025

Portant refus de travaux dans un Établissement Recevant du Public (E.R.P.) AT n° 069 029 25 00015 inscrite dans le PC n° 069 029 25 00006 MESTRE

Acte administratif du 08 avril 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 09 avril 2025

Portant autorisation de travaux dans un Établissement Recevant du Public (E.R.P.) AT n°069 029 25 00008 AUCHAN

Acte administratif du 08 avril 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 09 avril 2025

Portant refus de travaux dans un Établissement Recevant du Public (E.R.P.) AT n° 069 029 25 00010 PARADIS DU LIBAN

Acte administratif du 08 avril 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 09 avril 2025