Actes administratifs

portant autorisation de buvette à l'association Club de Lutte - 12 avril 2025

Acte administratif du 05 mars 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 14 mars 2025

portant autorisation de travaux dans un Établissement Recevant du Public (E.R.P.) de 5ème catégorie AT n° 069 029 24 00077 BANQUE POPULAIRE AUVERGNE RHÔNE ALPES

Acte administratif du 05 mars 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 14 mars 2025

Avenant n° 1 au marché n° 2024-838 - Travaux d'extension du groupe scolaire Pierre Cot - lot n° 6 - Menuiserie extérieure aluminium/occultation/métallerie

Acte administratif du 05 mars 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 14 mars 2025

Accord-cadre gardiennage du cimetière communal

Acte administratif du 05 mars 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 14 mars 2025

portant décision d’ouverture au public d’un Établissement Recevant du Public (E.R.P.) EHPAD LES JASMINS

Acte administratif du 05 mars 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 14 mars 2025

Arrêté portant autorisation de buvette à l'association Lions Club Lyon Aéroport - 15 et 16 mars 2025

Acte administratif du 26 février 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 28 février 2025

portant autorisation de buvette à l'association Faun Event -18 au 22 avril 2025

Acte administratif du 26 février 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 28 février 2025

Permission de stationnement - terrasse de café et restaurant LE DARING - Année 2025

Acte administratif du 26 février 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 28 février 2025