Actes administratifs

MISE EN DEMEURE DE RÉALISER UNE ÉVALUATION COMPORTEMENTALE D'UN CHIEN

Acte administratif du 19 août 2024 - Auteur Jérémie BREAUD, Maire de Bron

Publié le 02 octobre 2024

Fin de fonction du régisseur titulaire de la régie de recettes pour l'encaissement des droits de location des salles municipales

Acte administratif du 19 août 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 19 août 2024

Arrêté portant interdiction d'accès à un équipement public

Acte administratif du 19 août 2024 - Auteur Jérémie BREAUD, Maire de Bron

Publié le 02 octobre 2024

Suppression de la régie de recettes pour l'encaissement des droits de location des salles municipales

Acte administratif du 19 août 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 19 août 2024

Accord-cadre Entretien, maintenance et grosses réparations des stations de pompage sur forage de la Ville de Bron

Acte administratif du 19 août 2024 - Auteur Jérémie BREAUD, Maire de Bron

Publié le 02 octobre 2024

Portant autorisation de buvette à l'association Espoir Cancer - 8 septembre 2024

Acte administratif du 19 août 2024 - Auteur Jérémie BREAUD, Maire de Bron

Publié le 02 octobre 2024

Fin de fonction du régisseur titulaire de la régie de recettes pour l'encaissement des droits de location des salles municipales

Acte administratif du 19 août 2024 - Auteur Jérémie BREAUD, Maire de Bron

Publié le 02 octobre 2024

Arrêté portant autorisation de buvette à l'association Réveil des Classes en 2 - dimanche 13 octobre 2024

Acte administratif du 25 juillet 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 02 août 2024