Actes administratifs

Régularisation foncière de la parcelle B 3300 située rue Hélène Boucher

Acte administratif du 13 février 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 20 février 2025

Convention de mission territorialisée avec le CAUE Rhône Métropole pour l'élaboration d'une charte pour la qualité du cadre de vie

Acte administratif du 13 février 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 20 février 2025

Avenant n° 1 au marché n° 2023-709 Construction du groupe scolaire Les Genêts - Lot n° 11 : Faux plafonds

Acte administratif du 11 février 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 21 février 2025

Avenant n° 3 au marché n° 2023-714 Construction du groupe scolaire Les Genêts - Lot n° 16 : CVC - Plomberie

Acte administratif du 11 février 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 21 février 2025

portant autorisation de buvette à l'association Ron'Rhône - 9 mars 2025

Acte administratif du 11 février 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 21 février 2025

Avenant n° 1 au marché n° 2023-708 - Construction de locaux à destination médicale - lot n° 2 : Murs à ossature bois / Isolation

Acte administratif du 11 février 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 21 février 2025

Renouvellement de l'adhésion à l'AMF 69 - Année 2025

Acte administratif du 11 février 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 21 février 2025

portant autorisation de buvette à l'association Dime que si - 15 et 16 février 2025

Acte administratif du 11 février 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 21 février 2025