Actes administratifs

Mise à disposition d'un logement de type 3 n° 27 au 2 avenue des Sports 69500 BRON à l'ASUL BRON

Acte administratif du 29 septembre 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 08 octobre 2025

portant décision d’autorisation pour l’organisation d’une manifestation exceptionnelle dans un Établissement Recevant du Public (E.R.P.) non prévu à cet effet ME 069 029 25 00003 FORT DE BRON

Acte administratif du 29 septembre 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 01 octobre 2025

Arrêté portant autorisation de buvette à l’association Le Réveil des Classes - 15 novembre 2025

Acte administratif du 23 septembre 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 24 septembre 2025

Portant autorisation de buvette à l'association Bron Hand Ball - 19 octobre 2025

Acte administratif du 23 septembre 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 24 septembre 2025

Contrat de services GESCIME : Gestion du cimetière communal

Acte administratif du 23 septembre 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 24 septembre 2025

Avenants relatifs à l'extension et à la rénovation de l'école Jean Moulin lot n° 7 "Façades - Bardages" et lot n° 15 "CVC"

Acte administratif du 23 septembre 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 24 septembre 2025

Mise à disposition d'un logement de type 2 n° 32 situé au 47 rue Roger Salengro 69500 BRON au BRON HANDBALL, représenté par sa présidente

Acte administratif du 23 septembre 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 24 septembre 2025

Portant autorisation de buvette à l'association Soleil d'Argentine - 27 septembre 2025

Acte administratif du 23 septembre 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 24 septembre 2025