Actes administratifs

Contrat de services GESCIME : Gestion du cimetière communal

Acte administratif du 23 septembre 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 24 septembre 2025

Avenants relatifs à l'extension et à la rénovation de l'école Jean Moulin lot n° 7 "Façades - Bardages" et lot n° 15 "CVC"

Acte administratif du 23 septembre 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 24 septembre 2025

Mise à disposition d'un logement de type 2 n° 32 situé au 47 rue Roger Salengro 69500 BRON au BRON HANDBALL, représenté par sa présidente

Acte administratif du 23 septembre 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 24 septembre 2025

Portant autorisation de buvette à l'association Soleil d'Argentine - 27 septembre 2025

Acte administratif du 23 septembre 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 24 septembre 2025

Mise à disposition d'un logement de type 3 n° 38 au 3 rue Elsa Triolet 69500 BRON

Acte administratif du 23 septembre 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 24 septembre 2025

Convention d'utilisation d'un stand de tir par la Police Municipale

Acte administratif du 23 septembre 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 24 septembre 2025

Avenant n° 1 relatif au marché n° 2023-699 Construction du groupe scolaire Les Genêts lot n° 8 "Métallerie - Serrurerie"

Acte administratif du 23 septembre 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 24 septembre 2025

Signature de l'avenant à la convention de mise à disposition du local médical Louis Pergaud

Acte administratif du 23 septembre 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 24 septembre 2025