Actes administratifs

Délégation de fonction d'Officier d'état-civil à un Conseiller Municipal

Acte administratif du 24 décembre 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 06 janvier 2025

Autorisation de buvette à l'association Bron Handball - 11 janvier 2025

Acte administratif du 24 décembre 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 06 janvier 2025

Réglementation temporaire du stationnement, installation d'un camion de restauration au 33 rue du 35ème Régiment d'Aviation à BRON- 1er janvier au 30 juin 2025

Acte administratif du 24 décembre 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 06 janvier 2025

Avenants au marché de construction du groupe scolaire Les Genêts - lots 5 / 7 / 10

Acte administratif du 24 décembre 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 06 janvier 2025

Portant autorisation de travaux dans un Établissement Recevant du Public (E.R.P.) de 5ème catégorie AT n°069 029 24 00060 RAYON DE SOLEIL

Acte administratif du 24 décembre 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 06 janvier 2025

Arrêté portant décision de fermeture au public d’un Établissement Recevant du Public (E.R.P.) CH LE VINATIER bâtiment 336

Acte administratif du 24 décembre 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 06 janvier 2025

Réglementation temporaire du stationnement - Installation d'un camion de restauration, 79 avenue Ferdinand Buisson à BRON du 1er janvier au 31 mars 2025

Acte administratif du 24 décembre 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 06 janvier 2025

Autorisation temporaire d'occupation du domaine public par un véhicule de restauration mobile sur 5 emplacements du parking situé au 33 rue du 35ème Régiment d'Aviation

Acte administratif du 24 décembre 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 06 janvier 2025