Actes administratifs

Arrêté portant autorisation de buvette à l'association Réveil des Classes - Interclasse - 18 octobre 2025

Acte administratif du 23 septembre 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 24 septembre 2025

Portant autorisation de buvette à l'association Carib'Food - 11 octobre 2025

Acte administratif du 18 septembre 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 23 septembre 2025

Modification de l’arrêté n° DAU_AR20241212 du 13/12/2024 portant sur la dérogation à la fermeture le dimanche au public des commerces de détail pour l’année 2025

Acte administratif du 18 septembre 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 23 septembre 2025

portant réglementation temporaire de l’utilisation du domaine public à des fins commerciales pour la vente de fleurs du 30 octobre au 2 novembre 2025 - Les Pompes Funèbres Marbrerie Durin - Pruvost

Acte administratif du 17 septembre 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 23 septembre 2025

Portant numérotation de voirie - 17 avenue du Président Salvador Allende à Bron

Acte administratif du 09 septembre 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 11 septembre 2025

Portant autorisation de buvette à l'association Dime que si - 13 et 14 septembre 2025

Acte administratif du 09 septembre 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 11 septembre 2025

autorisation de travaux dans un Établissement Recevant du Public (E.R.P.) de 5ème catégorie AT n° 069 029 25 00033 CABINET MÉDICAL SPÉCIALISÉ EN OPHTALMOLOGIE

Acte administratif du 09 septembre 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 11 septembre 2025

Arrêté portant délégation de fonction à des fonctionnaires territoriaux - Saliha ADJIRI

Acte administratif du 09 septembre 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 11 septembre 2025