Actes administratifs

Convention locale d'Application du Contrat de Ville 2024-2030

Acte administratif du 19 juin 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 21 juin 2024

Vœu présenté par le groupe "BRON 2020 PROTÉGER RESPIRER" : "Le tracé de la Voie Lyonnaise 12, acté par la Métropole de Lyon sans concertation"

Acte administratif du 19 juin 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 21 juin 2024

Budget principal Ville - Présentation du compte administratif 2023 et bilan des acquisitions et cessions immobilières 2023

Acte administratif du 19 juin 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 25 juin 2024

Budget annexe du cinéma Les Alizés - Affectation du résultat de fonctionnement de l'exercice 2023 et approbation de la décision modificative n° 1 au budget 2024

Acte administratif du 19 juin 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 25 juin 2024

Arrêté portant transfert de l’abonnement de la société LES CUISINIERS DU MARCHE à la société EURL OBERT sur le marché du vendredi, place de la Liberté à Bron

Acte administratif du 18 juin 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 19 juin 2024

Arrêté portant transfert des abonnements de Monsieur MONDON Max à Monsieur KATCHADOURIAN Lorris David sur les marchés du lundi et du vendredi place de la Liberté

Acte administratif du 18 juin 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 19 juin 2024

Arrêté portant autorisation de buvette à l'association du Réveil des classes - 23 novembre 2024

Acte administratif du 18 juin 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 18 juin 2024

Arrêté portant autorisation de buvette à l'association Les Brons Copains - 21 juin 2024

Acte administratif du 18 juin 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 18 juin 2024