Actes administratifs

Portant délégation de signature pour la gestion des relations avec les fournisseurs de la commune au sein de la Direction de l'Aménagement Urbain

Acte administratif du 28 janvier 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 29 janvier 2025

Arrêté portant réglementation de la circulation et du stationnement

Acte administratif du 24 janvier 2025 - Auteur Fabien BAGNON, Vice-Président de la Métropole de Lyon délégué à la voirie et aux mobilités actives - Jérémie BRÉAUD, Maire de BRON

Publié le 24 janvier 2025

Arrêté portant autorisation de buvette au CLUB DE L'AIR LYON BRON - 22 et 23 mars 2025

Acte administratif du 16 janvier 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 29 janvier 2025

Fonctionnement EAJE La Clairière

Acte administratif du 14 janvier 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 29 janvier 2025

Arrêté portant autorisation de buvette à l'association Académie d'Escrime de Bron - 1 et et 2 février

Acte administratif du 07 janvier 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 29 janvier 2025

Arrêté portant autorisation de buvette à l'association Volley Bron @ Lyon Lumière - dimanche 23 mars 2025

Acte administratif du 07 janvier 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 29 janvier 2025

Arrêté portant autorisation de buvette à l'association EMS BRON XV RUGBY - 8 février 2025

Acte administratif du 07 janvier 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 29 janvier 2025

Portant autorisation de travaux dans un Établissement Recevant du Public (E.R.P.) de 5ème catégorie AT n°069 029 24 00048 AUTO ECOLE - 141 avenue Pierre Brossolette

Acte administratif du 24 décembre 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 06 janvier 2025