Actes administratifs

Délégation de signature, Direction Générale des Services Techniques

Acte administratif du 16 avril 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 17 avril 2025

Choix d’une convention de participation pour le risque « prévoyance » et mandat donné au Centre de Gestion pour mener la procédure de mise en concurrence

Acte administratif du 10 avril 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 17 avril 2025

Mandat spécial pour un déplacement à Meghri en Arménie du 30 mai 2025 au 06 juin 2025

Acte administratif du 10 avril 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 17 avril 2025

Construction du Pôle d’Équipements Publics de Parilly Approbation du projet - ouverture de la procédure de concours pour la sélection du maître d’œuvre - Composition du jury de concours

Acte administratif du 10 avril 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 17 avril 2025

Vœu du groupe « Bron 2020, Protéger, Respirer » : Pour une mise en œuvre plus équitable de la Zone à Faibles Émissions - mobilités (ZFE-m) !

Acte administratif du 10 avril 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 17 avril 2025

Rapport annuel sur la situation en matière d'égalité femmes/hommes

Acte administratif du 10 avril 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 17 avril 2025

Régularisation d'amortissements d'immobilisations réalisés sur exercices antérieurs

Acte administratif du 10 avril 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 17 avril 2025

Budget annexe du cinéma - Reprise anticipée des résultats de l'exercice 2024

Acte administratif du 10 avril 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 17 avril 2025