Actes administratifs

Modification horaires d'ouverture de la bibliothèque des Genêts

Acte administratif du 09 septembre 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 11 septembre 2025

portant autorisation de création d'une coquille vide pour un Établissement Recevant du Public (E.R.P.) de 5ème catégorie n° 069 029 25 00029 inscrite dans le PC 069 029 25 00017 COMMERCES/MAGASIN – 57 avenue Pierre Brossolette

Acte administratif du 09 septembre 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 11 septembre 2025

portant autorisation de travaux dans un Établissement Recevant du Public (E.R.P.) AT n° 069 029 25 00034 C.C. BIOS – Boutique Kiabi

Acte administratif du 09 septembre 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 11 septembre 2025

Arrêté portant délégation de signature à des fonctionnaires territoriaux - Saliha ADJIRI

Acte administratif du 09 septembre 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 11 septembre 2025

Don de 3 tableaux peints par Ivonne Müller

Acte administratif du 09 septembre 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 11 septembre 2025

portant autorisation et réglementation d'un tir d'artifice de divertissement - 20 septembre 2025

Acte administratif du 09 septembre 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 11 septembre 2025

portant autorisation de travaux dans un Établissement Recevant du Public (E.R.P.) AT n°069 029 25 00031 C.C BIOS – Boutique Boulanger

Acte administratif du 09 septembre 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 11 septembre 2025

Portant transfert des abonnements sur les marchés des lundis et vendredis, place de la Liberté à Bron.

Acte administratif du 27 août 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 28 août 2025