Actes administratifs

Aide financière pour l’obtention du Brevet d’Aptitude aux Fonctions d’Animation (BAFA)

Acte administratif du 03 octobre 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 10 octobre 2024

Approbation du contrat de concession de service et choix du concessionnaire pour la mise a disposition, l’entretien, la maintenance et l’exploitation de mobilier urbain pour l’affichage publicitaire et non publicitaire

Acte administratif du 03 octobre 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 10 octobre 2024

Ouverture dominicale des commerces en 2025

Acte administratif du 03 octobre 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 10 octobre 2024

Actualisation de la convention unique conclue avec le Centre De Gestion du Rhône et de la Métropole de Lyon

Acte administratif du 03 octobre 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 10 octobre 2024

Projet de ligne de Bus à Haut Niveau de Services (BHNS) - Convention relative à la désignation de maîtrise d'ouvrage unique des travaux au SYTRAL Mobilités

Acte administratif du 03 octobre 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 10 octobre 2024

Dénominations de voies et places - Modification du tracé de l'avenue de l'Europe - Prolongement de la rue des Lads

Acte administratif du 03 octobre 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 10 octobre 2024

Maintien ou non dans les fonctions d'un adjoint au Maire à la suite du retrait des délégations accordées à Madame Linda TABTE

Acte administratif du 03 octobre 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 10 octobre 2024

Commissions Municipales - Modification

Acte administratif du 03 octobre 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 10 octobre 2024