Actes administratifs

Délégation de fonction d'Officier d'état-civil à un Conseiller Municipal

Acte administratif du 24 décembre 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 06 janvier 2025

Autorisation de buvette à l'association Bron Handball - 11 janvier 2025

Acte administratif du 24 décembre 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 06 janvier 2025

Réglementation temporaire du stationnement, installation d'un camion de restauration au 33 rue du 35ème Régiment d'Aviation à BRON- 1er janvier au 30 juin 2025

Acte administratif du 24 décembre 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 06 janvier 2025

Avenants au marché de construction du groupe scolaire Les Genêts - lots 5 / 7 / 10

Acte administratif du 24 décembre 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 06 janvier 2025

Avenant n° 1 à l'accord cadre n° 2024-814 - Acquisition et maintenance des nouveaux outils du centre de services de la DSIT

Acte administratif du 17 décembre 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 06 janvier 2025

Aménagement de l'aire de jeux du square de l'académie d'escrime

Acte administratif du 17 décembre 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 06 janvier 2025

Renouvellement de la cotisation à l'Association Française des Correspondants à la protection des Données à caractère Personnel (AFCDP) 2025

Acte administratif du 17 décembre 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 06 janvier 2025

Avenant n° 2 au marché n° 2022-550 : maîtrise d’œuvre pour l'extension-rénovation de l'école Jean Moulin

Acte administratif du 17 décembre 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 06 janvier 2025