Actes administratifs

Rendu compte des décisions prises en application de la délibération du Conseil Municipal n° 20200716DEL2 du 16 juillet 2020

Acte administratif du 10 avril 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 17 avril 2025

Adhésion 2025 de la Ville à l’ANDES - Association Nationale des élus en charge du sport

Acte administratif du 10 avril 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 17 avril 2025

Vœu du groupe « Bron 2020, Protéger, Respirer » : Pour une Métropole au rendez-vous de ses engagements : la passerelle entre les Genêts et la Clairière ne peut plus attendre !

Acte administratif du 10 avril 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 17 avril 2025

Mise à jour des autorisations de programme pour l'année 2025

Acte administratif du 10 avril 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 17 avril 2025

Taux d'imposition des taxes directes locales pour l'année 2025

Acte administratif du 10 avril 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 17 avril 2025

Portant autorisation de création d'une coquille vide pour un Établissement Recevant du Public (E.R.P.) de 5ème catégorie AT n° 069 029 24 00079 COQUILLE VIDE 4-8 rue de l’Industrie / 5-7 rue du Vinatier

Acte administratif du 08 avril 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 09 avril 2025

Portant autorisation de buvette à l'association Le Réveil des Classes l'Interclasse - 11 mai 2025

Acte administratif du 08 avril 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 08 avril 2025

Portant numérotation de voirie - 485-580-650-655 et 680 avenue Louis Mouillard à Bron

Acte administratif du 08 avril 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 09 avril 2025