Actes administratifs

Arrêté portant autorisation de travaux dans un Établissement Recevant du Public (E.R.P.) de 5ème catégorie AT 069 029 24 00019 - pharmacie 209 boulevard Pinel, 69500 BRON

Acte administratif du 18 juin 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 19 juin 2024

Avenant n° 1 au marché n° 24-744 Parvis de la Halle des Sports : Aménagement d'un îlot de fraicheur

Acte administratif du 18 juin 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 19 juin 2024

Arrêté portant transfert des abonnements de Monsieur BEKADDOUR Nordine à Monsieur CHELBABI Merouane sur les marchés du lundi et vendredi place de la Liberté

Acte administratif du 18 juin 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 19 juin 2024

Arrêté portant autorisation de buvette à l'association Académie de danse - 22 juin 2024

Acte administratif du 14 juin 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 14 juin 2024

Arrêté portant autorisation de buvette à l'association Club Pétanque Bron Terraillon - 11 juin 2024 de 10H30 à 16H00

Acte administratif du 14 juin 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 14 juin 2024

Nomination du régisseur titulaire de la régie de recettes pour l'encaissement des produits de l'activité périscolaire

Acte administratif du 14 juin 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 14 juin 2024

Arrêté portant autorisation de buvette à l'association Bron En Fête - 21 juin 2024

Acte administratif du 14 juin 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 14 juin 2024

Arrêté portant autorisation de buvette à l'association Club Pétanque Bron Terraillon - 17 juin 2024 de 18H00 à 23H00

Acte administratif du 14 juin 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 14 juin 2024