Actes administratifs

Portant autorisation de travaux dans un Établissement Recevant du Public (E.R.P.) de 5ème catégorie AT n° 069 029 25 00033 CABINET MÉDICAL SPÉCIALISÉ EN OPHTALMOLOGIE

Acte administratif du 27 août 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 27 août 2025

Avenant relatif à la création d'un poste de Police et DSIT, lot n° 6 Métallerie - Serrurerie

Acte administratif du 27 août 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 27 août 2025

Portant transfert des abonnements sur les marchés des lundis et vendredis, place de la Liberté à Bron.

Acte administratif du 27 août 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 28 août 2025

Arrêté instituant les bureaux de vote, fixant leurs périmètres géographiques et répartissant les électeurs du départment du Rhône à compter du 1er janvier 2026

Acte administratif du 19 août 2025 - Auteur La Préfète du Rhône

Publié le 22 août 2025

Avenant n° 2 au marché n° 2023-710 relatif à la construction du groupe scolaire Les Genêts - lot n° 12 "Chapes - Carrelages - Faïences"

Acte administratif du 31 juillet 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 31 juillet 2025

Avenant n° 1 relatif à l'accord cadre "Entretien et maintenance des ascenseurs"

Acte administratif du 31 juillet 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 31 juillet 2025

Portant transfert de l'abonnement à la société BOULANGERIE VAUXOISE sur le marché du dimanche matin place Curial.

Acte administratif du 31 juillet 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 31 juillet 2025

Avenant n° 4 au marché n° 2023-714 relatif à la construction du groupe scolaire Les Genêts - lot n° 16 "CVC - Plomberie"

Acte administratif du 31 juillet 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 31 juillet 2025