Actes administratifs

Multi Services Développement - Attribution de subvention pour l'année 2025

Acte administratif du 13 février 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 20 février 2025

Stérilisation et identification des chats errants - Convention avec 30 Millions d'Amis

Acte administratif du 13 février 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 20 février 2025

Secteur Genêts Kimmerling : Avenants aux Conventions de Projet Urbain Partenarial (PUP) et à la Convention de Transfert de Maitrise d'Ouvrage (CTMO)

Acte administratif du 13 février 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 20 février 2025

Règlement de la commission d'attribution des logements de la Commune de Bron

Acte administratif du 13 février 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 20 février 2025

Désignation d'un référent déontologue pour les élus

Acte administratif du 13 février 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 20 février 2025

Rapport d'Orientation Budgétaire 2025

Acte administratif du 13 février 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 20 février 2025

Convention de partenariat avec l'association du Fort de Bron dans le cadre des 150 ans du Fort.

Acte administratif du 13 février 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 20 février 2025

Réaménagement de la Place de la Liberté – Approbation d’une convention de transfert de maîtrise d’ouvrage (CTMO) avec la Métropole de Lyon.

Acte administratif du 13 février 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 20 février 2025