Actes administratifs

Arrêté portant autorisation de buvette à l'association Bron Lutte Olympique - 21 juin 2024

Acte administratif du 05 juin 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 05 juin 2024

Arrêté portant autorisation et réglementation d'un tir d'artifice de divertissement - 14 juillet 2024

Acte administratif du 05 juin 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 05 juin 2024

Arrêté portant autorisation de buvette à l'association ESPOIR CANCER - 21 juin 2024

Acte administratif du 05 juin 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 05 juin 2024

Avenant n° 1 au marché n° 2023-640 Aménagement d'un bar - Espace Albert Camus Lot n° 3 Menuiseries Intérieures - Mobilier Bar

Acte administratif du 05 juin 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 05 juin 2024

Arrêté portant autorisation de buvette à l'association Une Cave à Bron - les 5, 12, 19 et 26 juin 2024

Acte administratif du 05 juin 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 05 juin 2024

Arrêté permission de stationnement - Terrasse de restaurant LE VENISE

Acte administratif du 05 juin 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 05 juin 2024

Arrêté portant décision d’autorisation pour l’organisation d’une manifestation exceptionnelle dans un Établissement Recevant du Public (E.R.P.) non prévu à cet effet. ME 069 029 24 00003 le 11 juin 2024

Acte administratif du 05 juin 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 05 juin 2024

Arrêté portant autorisation de travaux dans un Établissement Recevant du Public (E.R.P.) AT 069 029 24 00020 - GS JEAN MOULIN MATERNELLE

Acte administratif du 05 juin 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 05 juin 2024