Actes administratifs

Avenant n° 2 relatif à la Construction du groupe scolaire Les Genêts lot n° 17 "Courant Fort - Courant Faible"

Acte administratif du 21 juillet 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 22 juillet 2025

Nomination régisseur titulaire sur la régie de recettes et d'avances pour l'encaissement des droits et des redevances à percevoir et des remboursements pour le centre nautique André Sousi

Acte administratif du 21 juillet 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 22 juillet 2025

Arrêté portant réglementation de la circulation

Acte administratif du 21 juillet 2025 - Auteur Fabien BAGNON, Vice-Président délégué à la voirie et aux mobilités actives

Publié le 22 juillet 2025

Mise à disposition d'un logement de type 3 n° 29 situé au groupe scolaire Jean Jaurès - 45 rue Roger Salengro 69500 BRON

Acte administratif du 21 juillet 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 22 juillet 2025

Arrêté portant réglementation de la circulation

Acte administratif du 21 juillet 2025 - Auteur Fabien BAGNON, Vice-Président délégué à la voirie et aux mobilités actives

Publié le 22 juillet 2025

Arrêté portant réglementation du stationnement

Acte administratif du 21 juillet 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 22 juillet 2025

Arrêté portant réglementation du stationnement

Acte administratif du 21 juillet 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 22 juillet 2025

Portant autorisation de buvette à l'association Bron Basket Club - 14 septembre 2025

Acte administratif du 21 juillet 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 22 juillet 2025