Actes administratifs

Arrêté préfectoral portant renouvellement des membres des commissions de contrôle des listes électorales dans les communes de l'arrondissement de Lyon

Acte administratif du 17 décembre 2025 - Auteur Pour la Préfète, le Préfet, secrétaire général, Préfet délégué pour l'égalité des chances Fabrice ROSAY

Publié le 19 décembre 2025

Arrêté portant réglementation sur la circulation et le stationnement

Acte administratif du 16 décembre 2025 - Auteur Fabien BAGNON, Vice-Président délégué à la Voirie et aux Mobilités Actives - Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 16 décembre 2025

Arrêté portant réglementation sur la circulation et le stationnement

Acte administratif du 16 décembre 2025 - Auteur Fabien BAGNON, Vice-Président délégué à la Voirie et aux Mobilités Actives - Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 16 décembre 2025

Aménagement de l'aire de jeux du square Clément Ader

Acte administratif du 15 décembre 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 17 décembre 2025

Avenant n° 2 au marché n° 2023-611 : Maitrise d’œuvre pour la construction d'une crèche de 24 berceaux Élise Deroche

Acte administratif du 15 décembre 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 17 décembre 2025

Arrêté portant réglementation sur le stationnement

Acte administratif du 15 décembre 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 16 décembre 2025

Portant autorisation de travaux dans un Établissement Recevant du Public (E.R.P.) de 5ème catégorie AT n° 069 029 25 00059 HCL – GHE bâtiment 14 « Médecine nucléaire »

Acte administratif du 15 décembre 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 17 décembre 2025

Compte rendu succinct du conseil d'administration du CCAS du 15 décembre 2025

Acte administratif du 15 décembre 2025 - Auteur Jérémie Bréaud, Maire

Publié le 19 décembre 2025