Actes administratifs

Construction du Pôle d’Équipements Publics de Parilly Approbation du projet - ouverture de la procédure de concours pour la sélection du maître d’œuvre - Composition du jury de concours

Acte administratif du 10 avril 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 17 avril 2025

Mandat spécial pour un déplacement à Meghri en Arménie du 30 mai 2025 au 06 juin 2025

Acte administratif du 10 avril 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 17 avril 2025

Rapport annuel sur la situation en matière d'égalité femmes/hommes

Acte administratif du 10 avril 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 17 avril 2025

Vœu du groupe « Bron 2020, Protéger, Respirer » : Pour une mise en œuvre plus équitable de la Zone à Faibles Émissions - mobilités (ZFE-m) !

Acte administratif du 10 avril 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 17 avril 2025

Arrêté portant réglementation de la circulation

Acte administratif du 10 avril 2025 - Auteur Fabien BAGNON, Vice-Président de la Métropole de Lyon délégué à la voirie et aux mobilités actives

Publié le 16 avril 2025

Régularisation d'amortissements d'immobilisations réalisés sur exercices antérieurs

Acte administratif du 10 avril 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 17 avril 2025

Budget annexe du cinéma - Reprise anticipée des résultats de l'exercice 2024

Acte administratif du 10 avril 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 17 avril 2025

Modification du périmètre scolaire

Acte administratif du 10 avril 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 17 avril 2025