Actes administratifs

Accord-cadre Nettoyage des vitres et diverses prestations de nettoyage

Acte administratif du 29 septembre 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 01 octobre 2025

Avenant n° 6 au marché n° 2023-677 Construction du groupe scolaire Les Genêts lot 3 "Terrassements - VRD" et avenant n° 4 au marché n° 2023-678 Construction du groupe scolaire Les Genêts lot 4 "Démolition - Gros oeuvre - Maçonnerie"

Acte administratif du 29 septembre 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 01 octobre 2025

Construction du pôle d’équipements publics de Parilly Ordonnancement Pilotage Coordination

Acte administratif du 29 septembre 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 01 octobre 2025

Mise à disposition d'un logement de type 1 n° 9 au 45 avenue Ferdinand Buisson 69500 BRON à l'ASUL BRON, représenté par ses co-présidents

Acte administratif du 29 septembre 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 01 octobre 2025

portant décision d’autorisation pour l’organisation d’une manifestation exceptionnelle dans un Établissement Recevant du Public (E.R.P.) non prévu à cet effet ME 069 029 25 00003 FORT DE BRON

Acte administratif du 29 septembre 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 01 octobre 2025

Mise à disposition d'un logement de type 3 n° 27 au 2 avenue des Sports 69500 BRON à l'ASUL BRON

Acte administratif du 29 septembre 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 08 octobre 2025

Arrêté portant réglementation du stationnement

Acte administratif du 29 septembre 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 29 septembre 2025

Arrêté portant réglementation du stationnement

Acte administratif du 29 septembre 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 29 septembre 2025