Actes administratifs

Portant autorisation de buvette à l'association Espoir Malte - La Cervoiserie - les mercredis 4, 11, 18 et 25 juin 2025

Acte administratif du 26 mai 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 27 mai 2025

Maintenance et réparation des équipements des offices des restaurants communaux

Acte administratif du 26 mai 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 28 mai 2025

Avenant n° 5 au marché n° 2023-677 Construction du groupe scolaire Les Genêts lot 3 "Terrassements - VRD" et avenant n° 3 au marché n° 2023-678 Construction du groupe scolaire Les Genêts lot 4 "Démolition - Gros oeuvre - Maçonnerie"

Acte administratif du 26 mai 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 28 mai 2025

Portant interdiction d'accès à un équipement public

Acte administratif du 26 mai 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 28 mai 2025

Portant interdiction d'accès à un équipement public

Acte administratif du 26 mai 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 28 mai 2025

Arrêté portant réglementation de la circulation

Acte administratif du 26 mai 2025 - Auteur Fabien BAGNON, Vice-Président délégué à la voirie et aux mobilités actives

Publié le 26 mai 2025

Arrêté portant réglementation de la circulation

Acte administratif du 26 mai 2025 - Auteur Fabien BAGNON, Vice-Président délégué à la voirie et aux mobilités actives

Publié le 31 mai 2025

Arrêté d'occupation du domaine public et réglementation du stationnement

Acte administratif du 26 mai 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 27 mai 2025