Actes administratifs

Mandat spécial pour un déplacement à Auschwitz-Birkenau le 05 novembre 2025

Acte administratif du 11 décembre 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 17 décembre 2025

Association Bron Handball - Approbation de la convention d’objectifs et attribution de subvention pour l'année 2026

Acte administratif du 11 décembre 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 17 décembre 2025

Investissement - autorisation de dépenses avant l'adoption du budget primitif 2026

Acte administratif du 11 décembre 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 17 décembre 2025

Association Sportive Universitaire Lyonnaise - ASUL - Approbation de la convention d’objectifs et attribution de subvention pour l'année 2026

Acte administratif du 11 décembre 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 17 décembre 2025

Avenant n° 1à la convention-cadre Offre de Services Numériques à l'Usager par la Métropole de Lyon

Acte administratif du 11 décembre 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 17 décembre 2025

Association Arc Club de Bron - Attribution d'une subvention pour l'année 2026

Acte administratif du 11 décembre 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 17 décembre 2025

Arrêté portant réglementation sur la circulation

Acte administratif du 11 décembre 2025 - Auteur Fabien BAGNON - Vice-Président délégué à la Voirie et aux Mobilités Actives

Publié le 11 décembre 2025

Convention de fourrière animale - Renouvellement de la convention S.P.A. pour 2026/2027

Acte administratif du 11 décembre 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 17 décembre 2025