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Arrêté Municipal
PERSONNEL, FINANCES
Nomination du régisseur titulaire de la régie de recettes et d'avances pour le fonctionnement du centre de loisirs, les animations sportives et l'école municipale des sports
Acte administratif du - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron
Acte administratif du12 mai 2026 - Auteur Pierre OLIVER - Vice-Président délégué à la voirie, aux circulations intelligentes et à la fluidité du trafic
Acte administratif du12 mai 2026 - Auteur Pierre OLIVER - Vice-Président délégué à la voirie, aux circulations intelligentes et à la fluidité du trafic
Acte administratif du12 mai 2026 - Auteur Pierre OLIVER - Vice-Président délégué à la voirie, aux circulations intelligentes et à la fluidité du trafic
Acte administratif du07 mai 2026 - Auteur Pierre OLIVER - Vice-Président délégué à la voirie, aux circulations intelligentes et à la fluidité du trafic
Arrêté portant réglementation sur la circulation et le stationnement
Acte administratif du05 mai 2026 - Auteur Fabien BAGNON - Vice-Président délégué à la Voirie et aux Mobilités Actives et Jérémie BRÉAUD - Maire de Bron
Arrêté portant réglementation sur la circulation et le stationnement
Acte administratif du05 mai 2026 - Auteur Fabien BAGNON - Vice-Président délégué à la Voirie et aux Mobilités Actives et Jérémie BRÉAUD - Maire de Bron