Actes administratifs

Portant autorisation de travaux dans un Établissement Recevant du Public (E.R.P.) de 5ème catégorie AT n° 069 029 25 00056 LE FOURNIL DE PARILLY

Acte administratif du 15 décembre 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 17 décembre 2025

Autorisation de buvette à l'association Ecole de musique Harmonie la Glaneuse - 11 janvier 2026

Acte administratif du 15 décembre 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 17 décembre 2025

Arrêté de coordination individuel

Acte administratif du 12 décembre 2025 - Auteur Fabien BAGNON - Vice-Président délégué à la Voirie et aux Mobilités Actives

Publié le 12 décembre 2025

Arrêté portant réglementation sur la circulation

Acte administratif du 12 décembre 2025 - Auteur Fabien BAGNON - Vice-Président délégué à la Voirie et aux Mobilités Actives

Publié le 12 décembre 2025

Arrêté portant réglementation sur la circulation

Acte administratif du 12 décembre 2025 - Auteur Fabien BAGNON - Vice-Président délégué à la Voirie et aux Mobilités Actives

Publié le 12 décembre 2025

Association Entente Municipale Sportive Bron XV - Approbation de la convention d’objectifs et attribution de subvention pour l'année 2026

Acte administratif du 11 décembre 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 17 décembre 2025

Mandat spécial pour un déplacement à Auschwitz-Birkenau le 05 novembre 2025

Acte administratif du 11 décembre 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 17 décembre 2025

Association Bron Handball - Approbation de la convention d’objectifs et attribution de subvention pour l'année 2026

Acte administratif du 11 décembre 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 17 décembre 2025