Actes administratifs

Portant autorisation de travaux dans un Établissement Recevant du Public (E.R.P.) de 5ème catégorie AT n° 069 029 25 00024 KAYA LYON

Acte administratif du 25 juin 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 04 juillet 2025

Portant autorisation de buvette à l'association RT FACILITES - TRAPANI - 11 et 12 juillet 2025

Acte administratif du 25 juin 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 04 juillet 2025

Portant autorisation de travaux dans un Établissement Recevant du Public (E.R.P.) AT n° 069 029 25 00028 HFME

Acte administratif du 25 juin 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 04 juillet 2025

Dénomination mandataire suppléant et mandataires sur la régie de recettes et d'avances pour l'encaissement des droits et des redevances à percevoir pour le centre nautique André Sousi

Acte administratif du 25 juin 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 25 juin 2025

Renouvellement contrat NEOVIGIE - Protection Sécurité des Salariés

Acte administratif du 25 juin 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 08 juillet 2025

Portant interdiction d'accès à un équipement public

Acte administratif du 25 juin 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 25 juin 2025

Compte-rendu succinct du Conseil d'administration du Centre Communal d'Action Sociale de Bron du 24 juin 2025

Acte administratif du 24 juin 2025 - Auteur Jérémie Bréaud, Maire

Publié le 26 juin 2025

Convention entre la Ville de BRON et le SIGERLy, relative aux conditions de mise en oeuvre des Illuminations de fin d'année

Acte administratif du 23 juin 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 27 juin 2025