Actes administratifs

mise à disposition d'un logement de type 3 n° 57 situé au 63 rue de la Paix 69500 BRON

Acte administratif du 21 novembre 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 22 novembre 2024

Délégation de fonction et de signature à Madame Isabelle DA SILVA, 6ème Adjointe

Acte administratif du 21 novembre 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 26 novembre 2024

Nomination du régisseur titulaire, des régisseurs suppléant et mandataires de la régie de recettes pour l'encaissement des produits du cimetière communal

Acte administratif du 21 novembre 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 26 novembre 2024

Avenant 1 à l'accord-cadre n° 2023-615 Fournitures scolaires

Acte administratif du 21 novembre 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 22 novembre 2024

mise à disposition d'un logement de type 3 n° 58 situé au 63 rue de la Paix 69500 BRON

Acte administratif du 21 novembre 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 22 novembre 2024

Arrêté portant autorisation de buvette de l'EARL DE L'ABBAYE - 16 novembre

Acte administratif du 21 novembre 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 26 novembre 2024

BUDGET PRINCIPAL - BUDGET 2024 - Virement de crédits entre chapitre - Virement n° 1

Acte administratif du 15 novembre 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 22 novembre 2024

portant autorisation de buvette à l'association Espoir Cancer 23 novembre 2024

Acte administratif du 15 novembre 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 26 novembre 2024