Actes administratifs

Accord-cadre gardiennage du cimetière communal

Acte administratif du 05 mars 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 14 mars 2025

portant décision d’ouverture au public d’un Établissement Recevant du Public (E.R.P.) EHPAD LES JASMINS

Acte administratif du 05 mars 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 14 mars 2025

Programmation et organisation du Festival de musique "Fort en musiques"

Acte administratif du 05 mars 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 14 mars 2025

Avenant n° 1 marché n° 2022-474 Mise en accessibilité verticale de 3 groupes scolaires à Bron Lot n° 1 Démolition, maçonnerie, gros œuvre

Acte administratif du 05 mars 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 14 mars 2025

portant autorisation de buvette à l'association AAA du Lyonnais - 25 avril 2025

Acte administratif du 05 mars 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 14 mars 2025

Désignation des représentants du Maire au sein des conseils d'école

Acte administratif du 05 mars 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 14 mars 2025

portant autorisation de travaux dans un Établissement Recevant du Public (E.R.P.) AT n°069 029 24 00064 ACTION

Acte administratif du 05 mars 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 14 mars 2025

Contrat de maintenance BiBliotheca

Acte administratif du 05 mars 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 14 mars 2025