Actes administratifs

Accord-cadre Entretien, maintenance et grosses réparations des stations de pompage sur forage de la Ville de Bron

Acte administratif du 19 août 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 19 août 2024

Acquisition et maintenance des nouveaux outils du centre de services de la DSIT

Acte administratif du 19 août 2024 - Auteur Jérémie BREAUD, Maire de Bron

Publié le 02 octobre 2024

Portant numérotation de voirie - 6 boulevard André BOULLOCHE

Acte administratif du 19 août 2024 - Auteur Jérémie BREAUD, Maire de Bron

Publié le 02 octobre 2024

Nomination de mandataires sur la régie de recettes du réseau des bibliothèques de la Ville de Bron

Acte administratif du 19 août 2024 - Auteur Jérémie BREAUD, Maire de Bron

Publié le 02 octobre 2024

Arrêté portant interdiction d'accès à un équipement public

Acte administratif du 19 août 2024 - Auteur Jérémie BREAUD, Maire de Bron

Publié le 02 octobre 2024

MISE EN DEMEURE DE RÉALISER UNE ÉVALUATION COMPORTEMENTALE D'UN CHIEN

Acte administratif du 19 août 2024 - Auteur Jérémie BREAUD, Maire de Bron

Publié le 02 octobre 2024

Fin de fonction du régisseur titulaire de la régie de recettes pour l'encaissement des droits de location des salles municipales

Acte administratif du 19 août 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 19 août 2024

Arrêté portant interdiction d'accès à un équipement public

Acte administratif du 19 août 2024 - Auteur Jérémie BREAUD, Maire de Bron

Publié le 02 octobre 2024