Actes administratifs

Rendu compte des décisions prises en application de la délibération du Conseil Municipal n° 20200716DEL2 du 16 juillet 2020

Acte administratif du 12 décembre 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 18 décembre 2024

Association Enfants des quartiers et des universités de l’agglomération lyonnaise EQUAL - Approbation de la convention d’objectifs et attribution de subvention pour l'année 2025

Acte administratif du 12 décembre 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 18 décembre 2024

Mandat spécial pour un déplacement à en Arménie du 26 octobre 2024 au 02 novembre 2024

Acte administratif du 12 décembre 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 18 décembre 2024

Association Pôle en Scènes - PES - Approbation de la convention d’objectifs et attribution de subventions pour l'année 2025

Acte administratif du 12 décembre 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 18 décembre 2024

Investissement - autorisation de dépenses avant l'adoption du budget primitif 2025

Acte administratif du 12 décembre 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 18 décembre 2024

Indemnité horaire pour travail de nuit

Acte administratif du 12 décembre 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 18 décembre 2024

Pôle Funéraire Public Métropole de Lyon - Modifications statutaires et autorisation du représentant de la Ville à participer au vote de l'Assemblé Générale de la Société Publique Locale

Acte administratif du 12 décembre 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 18 décembre 2024

Présentation du rapport social unique Ville 2023

Acte administratif du 12 décembre 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 18 décembre 2024