Actes administratifs

Avenant n° 3 à l'accord-cadre n° 2021-263-Entretien et maintenance des ascenseurs

Acte administratif du 12 avril 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 12 avril 2024

Liste d'aptitude au titre de la promotion interne 2024

Acte administratif du 12 avril 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 12 avril 2024

Organisation d'une journée PROX par RAID AVENTURE ORGANISATION

Acte administratif du 12 avril 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 12 avril 2024

Arrêté portant autorisation de buvette à l'association Bron Tennis de Table - 8 juin 2024

Acte administratif du 12 avril 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 12 avril 2024

Arrêté portant autorisation de buvette à l'association BRON HANDBALL-15 et 16 juin 2024

Acte administratif du 06 avril 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 16 avril 2024

Contrat de service monétique TCP/IP – CARTADIS

Acte administratif du 05 avril 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 09 avril 2024

arrêté permission de stationnement - Terrasse de café et restaurant LE DARING

Acte administratif du 05 avril 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 09 avril 2024

arrêté permission de stationnement - Terrasse de café et restaurant LES BURGERS DE L'AVIATION

Acte administratif du 05 avril 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 09 avril 2024