Actes administratifs

Accord-cadre de fourniture de mobilier pour les écoles et les restaurants scolaires

Acte administratif du 24 septembre 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 06 novembre 2024

Arrêté portant refus de travaux dans un Établissement Recevant du Public (E.R.P.) AT n° 069 029 24 00028 YR GROUP

Acte administratif du 24 septembre 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 02 octobre 2024

Arrêté de circulation

Acte administratif du 17 septembre 2024 - Auteur Fabien BAGNON, Vice-Président délégué à la voirie et mobilités actives Métropole de Lyon

Publié le 17 septembre 2024

Arrêté portant autorisation de travaux dans un Établissement Recevant du Public (E.R.P.) AT 069 029 24 00041 3iS CAMPUS LYON

Acte administratif du 16 septembre 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 02 octobre 2024

Arrêté portant interdiction d'accès à un équipement public

Acte administratif du 16 septembre 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 02 octobre 2024

Arrêté portant autorisation de buvette à l'association Club pétanque Bron Terraillon - lundi 14 octobre 2024

Acte administratif du 16 septembre 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 02 octobre 2024

Mise à disposition d'un logement de type 3 n° 38 au 3 rue Elsa Triolet - 69500 BRON

Acte administratif du 16 septembre 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 06 novembre 2024

Arrêté portant autorisation de travaux dans un Établissement Recevant du Public (E.R.P.) AT 069 029 24 00043 COLLÈGE THÉODORE MONOD

Acte administratif du 16 septembre 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 02 octobre 2024