Actes administratifs

Arrêté portant autorisation de travaux dans un Établissement Recevant du Public (E.R.P.) AT 069 029 24 00006

Acte administratif du 06 mai 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 13 mai 2024

Arrêté portant autorisation de buvette à l'association Bron Handball - 2 juin 2024

Acte administratif du 06 mai 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 07 mai 2024

Accord-cadre pour des opérations récurrentes d'entretien et de petits travaux de création en espaces verts

Acte administratif du 06 mai 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 07 mai 2024

Arrêté portant autorisation de travaux dans un Établissement Recevant du Public (E.R.P.) de 5ème catégorie AT 069 029 24 00017

Acte administratif du 06 mai 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 07 mai 2024

Arrêté portant autorisation de travaux dans un Établissement Recevant du Public (E.R.P.) AT 069 029 24 00005

Acte administratif du 06 mai 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 13 mai 2024

Arrêté permission de stationnement - Terrasse de café et restaurant BRASSERIE DES ARCADES

Acte administratif du 06 mai 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 07 mai 2024

Arrêté portant délégation de signature à Monsieur Jacques Vergès, Directeur, afin de déposer plainte au nom de la Ville pour les infractions commises à l'encontre de la Direction des services au citoyen

Acte administratif du 06 mai 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 07 mai 2024

Arrêté portant autorisation de buvette à l'association Volley Bron @ Lyon Lumière VB@LL - 1er septembre 2024

Acte administratif du 06 mai 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 13 mai 2024