Actes administratifs

Portant autorisation de buvette à l'association EMS BRON XV RUGBY - 14 JUILLET 2025

Acte administratif du 08 juillet 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 09 juillet 2025

Réglementation temporaire du stationnement - Installation d'un camion de restauration, 79 avenue Ferdinand Buisson à BRON du 1er octobre au 31 décembre 2025

Acte administratif du 03 juillet 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 07 juillet 2025

Autorisation de buvette à l'association Bron Handball - 23 et 24 août 2025

Acte administratif du 02 juillet 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 07 juillet 2025

Portant interdiction d'accès à un équipement public

Acte administratif du 02 juillet 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 08 juillet 2025

Portant autorisation de travaux dans un Établissement Recevant du Public (E.R.P.) de 5ème catégorie AT n° 069 029 25 00025 inscrite dans le PC n° 069 029 25 00026 COMMERCES/BUREAUX – ZAC LES TERRASSES L3

Acte administratif du 02 juillet 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 08 juillet 2025

Portant autorisation de buvette à l'association Bron Basket Club - 7 septembre 2025

Acte administratif du 02 juillet 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 07 juillet 2025

Portant interdiction d'accès à un équipement public

Acte administratif du 02 juillet 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 08 juillet 2025

Signature d'une convention d'ouverture de crédits de trésorerie de 3 000 000 € avec la Caisse d'Epargne Rhone-Alpes

Acte administratif du 02 juillet 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 08 juillet 2025