Actes administratifs

Fonctionnement EAJE La Clairière

Acte administratif du 14 janvier 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 29 janvier 2025

Arrêté portant autorisation de buvette à l'association EMS BRON XV RUGBY - 8 février 2025

Acte administratif du 07 janvier 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 29 janvier 2025

Arrêté portant autorisation de buvette à l'association Académie d'Escrime de Bron - 1 et et 2 février

Acte administratif du 07 janvier 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 29 janvier 2025

Arrêté portant autorisation de buvette à l'association Volley Bron @ Lyon Lumière - dimanche 23 mars 2025

Acte administratif du 07 janvier 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 29 janvier 2025

Portant autorisation de travaux dans un Établissement Recevant du Public (E.R.P.) de 5ème catégorie AT n°069 029 24 00048 AUTO ECOLE - 141 avenue Pierre Brossolette

Acte administratif du 24 décembre 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 06 janvier 2025

Délégation de fonction d'Officier d'état-civil à un Conseiller Municipal

Acte administratif du 24 décembre 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 06 janvier 2025

Autorisation de buvette à l'association Bron Handball - 11 janvier 2025

Acte administratif du 24 décembre 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 06 janvier 2025

Réglementation temporaire du stationnement, installation d'un camion de restauration au 33 rue du 35ème Régiment d'Aviation à BRON- 1er janvier au 30 juin 2025

Acte administratif du 24 décembre 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 06 janvier 2025