Actes administratifs

Zone d'aménagement concerté (ZAC) Bron Parilly - Approbation des principes d’une Convention de Transfert de Maîtrise d’Ouvrage (CTMO) avec la Métropole de Lyon

Acte administratif du 12 décembre 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 18 décembre 2024

Association Racing Club Bron Décines Natation - RCBDN - Approbation de la convention d’objectifs et attribution de subvention pour l'année 2025

Acte administratif du 12 décembre 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 18 décembre 2024

Approbation de la Déclaration de coopération culturelle métropolitaine-quartiers 2030

Acte administratif du 12 décembre 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 18 décembre 2024

Maison des Jeunes et de la Culture (MJC) Louis Aragon - Approbation de la convention d’objectifs et attribution d'une subvention pour l'année 2025

Acte administratif du 12 décembre 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 18 décembre 2024

Budget annexe du cinéma Les Alizés- Budget 2024 - Décision modificative n° 2

Acte administratif du 12 décembre 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 18 décembre 2024

compte-rendu succinct du conseil d'administration du CCAS du 9 décembre 2024

Acte administratif du 09 décembre 2024 - Auteur Jérémie Bréaud, Maire - Président du CCAS

Publié le 11 décembre 2024

Autorisation de buvette à l'association Bèlè Set Arte - 7 et 8 décembre 2024

Acte administratif du 07 décembre 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 06 janvier 2025

Autorisation de travaux dans un Établissement Recevant du Public (E.R.P.) de 5ème catégorie AT n° 069 029 24 00057 ASSOCIATION LA CIGALE CHEZ LA FOURMI

Acte administratif du 07 décembre 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 06 janvier 2025