Actes administratifs

Arrêté portant autorisation de buvette à l'association EMS BRON XV RUGBY-6 juillet 2024

Acte administratif du 16 avril 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 16 avril 2024

Arrêté portant autorisation de buvette à l'association BRON HANDBALL-9 juin 2024

Acte administratif du 16 avril 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 16 avril 2024

Avenant n° 1 au lot 9 du marché n° 2023-664 CVC/Plomberie au marché Construction de locaux à destination médicale

Acte administratif du 16 avril 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 17 avril 2024

Organisation d'une journée PROX par RAID AVENTURE ORGANISATION

Acte administratif du 12 avril 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 12 avril 2024

Arrêté portant autorisation de buvette à l'association Bron Tennis de Table - 8 juin 2024

Acte administratif du 12 avril 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 12 avril 2024

Avenant n° 1 au marché n° 2022-556 Réhabilitation du bâtiment B de la MJC Louis Aragon Lot n° 14 Équipements sportifs

Acte administratif du 12 avril 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 12 avril 2024

Délégation de fonction d'Officier d'état-civil à un Conseiller Municipal

Acte administratif du 12 avril 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 12 avril 2024

Tableaux d'avancements de grades - Année 2024

Acte administratif du 12 avril 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 12 avril 2024