Actes administratifs

Jumelage de la Ville de Bron avec la Ville de Meghri (Arménie)

Acte administratif du 12 décembre 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 18 décembre 2024

Association Maison de quartier les Genêts - Approbation de la convention d’objectifs et attribution de subventions pour l'année 2025

Acte administratif du 12 décembre 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 18 décembre 2024

Admissions en non valeur et créances éteintes 2024

Acte administratif du 12 décembre 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 18 décembre 2024

Instauration de l’indemnité spéciale de fonction et d'engagement pour les agents de la police municipale

Acte administratif du 12 décembre 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 18 décembre 2024

compte-rendu succinct du conseil d'administration du CCAS du 9 décembre 2024

Acte administratif du 09 décembre 2024 - Auteur Jérémie Bréaud, Maire - Président du CCAS

Publié le 11 décembre 2024

Autorisation de buvette au Bistrot de l'Aviation - 06-07-08 décembre 2024

Acte administratif du 07 décembre 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 06 janvier 2025

Portant numérotation de voirie - 6 - 8 rue des Cadets de la Gendarmerie Nationale

Acte administratif du 07 décembre 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 06 janvier 2025

: Autorisation de travaux dans un Établissement Recevant du Public (E.R.P.) de 5ème catégorie AT n° 069 029 24 00054 CABINET ORTHOPHONIE CHIVAL

Acte administratif du 07 décembre 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 06 janvier 2025