Actes administratifs

Avenant n° 1 à l'accord cadre n° 22-435 - Prestations de sécurité - sécurisation des bâtiments, manifestations ponctuelles, tranquillité Publique - Lot 1 Interventions sur site

Acte administratif du 21 août 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 25 octobre 2023

Prestation de services

Acte administratif du 16 août 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 25 octobre 2023

Portant numérotation de voirie - 10 et 12 rue des Gendarmes

Acte administratif du 10 août 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 10 août 2023

Portant numérotation de voirie - 17, 19 et 21 rue du Capitaine Frank Labois

Acte administratif du 10 août 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 10 août 2023

Contrat de maintenance et support du logiciel i-Parapheur

Acte administratif du 10 août 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 25 octobre 2023

Portant numérotation de voirie - 27 rue Nicole Girard-Mangin

Acte administratif du 10 août 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 10 août 2023

Rectificatif de l’arrêté n° DAU_AR20221204 du 16/12/2022 portant sur la dérogation à la fermeture le dimanche au public des commerces de détail pour l’année 2023

Acte administratif du 10 août 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 10 août 2023

Portant numérotation de voirie - 13 rue des Etoiles et 3 rue Jeanne Barret

Acte administratif du 10 août 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 10 août 2023