Actes administratifs

Accord-cadre produits, matériels d'entretien et ouate

Acte administratif du 27 décembre 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 02 janvier 2024

Dérogation à la fermeture le dimanche au public des commerces de détail pour l’année 2024

Acte administratif du 21 décembre 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 02 janvier 2024

Renouvellement de la cotisation à l'Association Française des Correspondants à la protection des Données à caractère Personnel (AFCDP)

Acte administratif du 21 décembre 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 02 janvier 2024

Abrogation de l'arrêté n° DAU_AR20230505 du 16 mai 2023 portant désignation de deux représentants de la Ville au sein du Conseil de l'Institut de Psychologie de l'Université Lumière Lyon 2

Acte administratif du 21 décembre 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 02 janvier 2024

Compte-rendu succinct du Conseil d'administration du Centre Communal d'Action Sociale de Bron du 19 décembre 2023

Acte administratif du 19 décembre 2023 - Auteur Jérémie Bréaud, Maire

Publié le 21 décembre 2023

Délégation de fonction d'Officier d'état-civil à un Conseiller Municipal

Acte administratif du 19 décembre 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 02 janvier 2024

Demande d'attribution de subvention à la Métropole de Lyon

Acte administratif du 13 décembre 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 20 décembre 2023

Pôle Funéraire Public Métropole de Lyon - tarifs applicables pour l'année 2024

Acte administratif du 12 décembre 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 14 décembre 2023