Actes administratifs

Budget principal Ville - Présentation du compte administratif 2023 et bilan des acquisitions et cessions immobilières 2023

Acte administratif du 19 juin 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 25 juin 2024

Budget annexe du cinéma Les Alizés - Affectation du résultat de fonctionnement de l'exercice 2023 et approbation de la décision modificative n° 1 au budget 2024

Acte administratif du 19 juin 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 25 juin 2024

Attribution des subventions aux associations et aux organismes pour l'année 2024 - 3ème campagne

Acte administratif du 19 juin 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 21 juin 2024

Maison des Jeunes et de la Culture (MJC) Louis Aragon - Approbation de l'avenant n° 1 à la convention d’objectifs 2024

Acte administratif du 19 juin 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 21 juin 2024

Modification des tarifs de la pause méridienne

Acte administratif du 19 juin 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 21 juin 2024

Conventions de servitudes autorisant le passage de canalisations en acier sur les parcelles cadastrées E 1112 et C 1870

Acte administratif du 19 juin 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 21 juin 2024

Budget principal de la ville de Bron - Compte de gestion 2023

Acte administratif du 19 juin 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 25 juin 2024

Budget principal de la ville - Décision modificative n° 1 au budget 2024

Acte administratif du 19 juin 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 25 juin 2024