Actes administratifs

Portant numérotation de voirie – 6 rue Jacques Daligand

Acte administratif du 19 juillet 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 19 juillet 2023

Autorisation de pose d'enseignes

Acte administratif du 19 juillet 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 19 juillet 2023

Avenant n° 1 au contrat de service en mode SAAS pour la gestion des temps de travail pour la DRH

Acte administratif du 19 juillet 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 25 octobre 2023

Renouvellement contrat de maintenance du logiciel GEODP Placier V2 pour la régie des marchés forains

Acte administratif du 18 juillet 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 25 octobre 2023

Avenant au marché de maîtrise d’œuvre pour la création d'un poste de police municipale et de locaux tertiaires

Acte administratif du 18 juillet 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 25 octobre 2023

Construction de locaux à destination médicale - Rue Louis Pergaud - Lot 3 Façade - Bardage

Acte administratif du 18 juillet 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 25 octobre 2023

Fourniture de documents et service d'équipement des livres pour le réseau des médiathèques de Bron

Acte administratif du 18 juillet 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 25 octobre 2023

Relance Sonorisation

Acte administratif du 18 juillet 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 25 octobre 2023