Actes administratifs

Avenant n° 1 au marché n° 2023-660 Construction de locaux à destination médicale - Lot n° 6 Plâtrerie/plafond suspendu/peinture

Acte administratif du 15 juillet 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 16 juillet 2024

Avenant au marché n° 2023-611 - Maîtrise d’œuvre pour la construction d'une crèche de 24 berceaux.

Acte administratif du 15 juillet 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 16 juillet 2024

Avenant n° 3 au marché n° 2023-639 Aménagement d'un Bar - Espace Albert Camus Lot 1 : Démolition Gros oeuvre

Acte administratif du 15 juillet 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 16 juillet 2024

Réglementation temporaire du stationnement - Installation d'un camion de restauration, 79 avenue Ferdinand Buisson à BRON

Acte administratif du 08 juillet 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 09 juillet 2024

Délégation de fonction d'officier d'état-civil à un Conseiller Municipal

Acte administratif du 08 juillet 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 09 juillet 2024

Arrêté permission de stationnement - Terrasse de restaurant UNE CAVE A BRON

Acte administratif du 08 juillet 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 09 juillet 2024

Autorisation temporaire d'occupation du domaine public par un véhicule de restauration mobile - 33 rue du 35ème Régiment d'Aviation - Food Truck Société G CARRE

Acte administratif du 08 juillet 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 09 juillet 2024

Arrêté permission de stationnement - Terrasse de restaurant LE BISTROT DE LA CAVE

Acte administratif du 08 juillet 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 09 juillet 2024