Actes administratifs

Accord-cadre de fourniture de mobilier pour les écoles et les restaurants scolaires

Acte administratif du 24 septembre 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 06 novembre 2024

Portant numérotation de voirie du 5, 7 et 9 rue Christian Lacouture

Acte administratif du 24 septembre 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 01 octobre 2024

Arrêté portant refus de travaux dans un Établissement Recevant du Public (E.R.P.) AT n° 069 029 24 00028 YR GROUP

Acte administratif du 24 septembre 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 02 octobre 2024

Arrêté de circulation

Acte administratif du 17 septembre 2024 - Auteur Fabien BAGNON, Vice-Président délégué à la voirie et mobilités actives Métropole de Lyon

Publié le 17 septembre 2024

Arrêté portant autorisation de travaux dans un Établissement Recevant du Public (E.R.P.) AT 069 029 24 00045 CREMATORIUM DE LA MÉTROPOLE DE LYON

Acte administratif du 16 septembre 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 02 octobre 2024

Arrêté portant autorisation de buvette à l'association Ligue Auvergne Rhône-Alpes - samedi 7 et dimanche 8 décembre 2024

Acte administratif du 16 septembre 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 02 octobre 2024

Arrêté portant commissionnement pour l'urbanisme d'un agent municipal

Acte administratif du 16 septembre 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 02 octobre 2024

avenant n° 1 au contrat de Service YPVE n° 91034

Acte administratif du 16 septembre 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 06 novembre 2024