Actes administratifs

Délimitation du domaine public entre le groupe scolaire Jean Moulin et la voirie métropolitaine rue Guynemer

Acte administratif du 26 septembre 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 02 octobre 2024

Portant autorisation de buvette à l'association Réveil des classes - Interclasse - 28 septembre 2024

Acte administratif du 26 septembre 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 02 octobre 2024

Avenant n° 3 au marché n° 2023-698 Construction de locaux à destination médicale - lot n° 05 : Menuiseries intérieures bois/mobilier

Acte administratif du 26 septembre 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 06 novembre 2024

Portant autorisation de buvette à l'association Bron en Fête - 28 septembre 2024

Acte administratif du 26 septembre 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 02 octobre 2024

Arrêté portant commissionnement pour l'urbanisme d'un agent municipal

Acte administratif du 24 septembre 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 02 octobre 2024

Accord-cadre de fourniture de mobilier pour les écoles et les restaurants scolaires

Acte administratif du 24 septembre 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 06 novembre 2024

Portant numérotation de voirie du 5, 7 et 9 rue Christian Lacouture

Acte administratif du 24 septembre 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 01 octobre 2024

Arrêté portant refus de travaux dans un Établissement Recevant du Public (E.R.P.) AT n° 069 029 24 00028 YR GROUP

Acte administratif du 24 septembre 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 02 octobre 2024